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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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L'émancipation du pouvoir réglementaire : 1914-1958
Éditeur(s): DallozSénat
Cette thèse montre l'affirmation progressive du pouvoir réglementaire au XXe siècle, engendrée par les crises traversées par la France à partir de 1875. L'auteur explique notamment que la répartition matérielle des domaines de la loi et du règlement vise à permettre ...
70,00 €
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Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français
Éditeur(s): SénatAssemblée nationale
Après la tragédie du tunnel du Mont-Blanc, suivie de celle du tunnel des Tauern en Autriche, le rapporteur de ce rapport, à l'issue de rencontres avec les auteurs des rapports techniques commandés par le ministère de l'Equipement et avec des professionnels du transpo...
7,62 €
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L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir
Éditeur(s): Sénat
Fait le point des connaissances scientifiques actuelles, sans occulter les incertitudes qui subsistent. La diffusion d'amiante est interdite depuis le 1er janvier 1997, mais le problème de l'amiante n'est pas résolu pour autant. Ce rapport recense la manière de privi...
6,10 €
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Vivre plus longtemps : quelles conséquences économiques ? : rapport d'information
Éditeur(s): Sénat
Comment répartir la richesse quand on vit plus longtemps et que le nombre de personnes âgées augmente, sans pénaliser la croissance économique ? Ce rapport montre que le vieillissement démographique devra se traduire par un nouveau contrat entre les générations, qui ...
3,81 €
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Contribution à l'étude des pouvoirs budgétaires du Parlement en France : éclairage historique et perspectives d'évolution
Éditeur(s): DallozSénat
L'étude aborde le détournement du pouvoir originel de décision budgétaire par le Parlement ainsi que la mise en oeuvre du contrôle budgétaire sous la Ve République par l'encadrement et le rééquilibrage au sein de l'assemblée parlementaire. Prix de thèse de la Fondati...
75,00 €
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Surendettement, prévenir et guérir
Éditeur(s): Sénat
Devant l'asphyxie du dispositif de traitement du surendettement, le groupe de travail préconise une adaptation des procédures actuelles, assortie de garanties destinées à éviter les abus, pour traiter les situations les plus désespérées. Il souligne la nécessité de r...
3,81 €
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Le traité d'Amsterdam
Éditeur(s): Sénat
Le traité d'Amsterdam modifie et complète le traité de Maastricht sur plusieurs points. Ce rapport en analyse les principaux aspects et donne des éléments d'appréciation. Une annexe évoque la question de conformité de ce texte à la Constitution. ©Electre 2024
3,81 €
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La Nouvelle-Calédonie, vouloir vivre ensemble : un premier bilan du volet économique et financier des accords de Matignon
Éditeur(s): Sénat
5,34 €
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L'Australie et la Nouvelle-Zélande, têtes de pont de la présence française dans la région Asie-Pacifique ?
Éditeur(s): Sénat
5,34 €
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Sauver la poste : est-il encore temps pour décider ?
Éditeur(s): Sénat
Commence par dresser un bilan comparé de l'évolution de la poste et du secteur postal européen. Ces activités sont aujourd'hui entrées dans l'ère de la mondialisation. Propose des réponses à diverses questions : quelles règles de concurrence pour demain, faut-il envi...
3,81 €
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Marché de l'art : les chances de la France
Éditeur(s): Sénat
Au moment où l'on s'apprête, après avoir largement assoupli les contrôles à l'exportation des oeuvres d'art, à libéraliser le régime des ventes aux enchères, la commission des finances du Sénat a souhaité s'interroger sur les causes du déclin du marché de l'art en Fr...
6,86 €
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La cour pénale internationale : quel nouvel équilibre entre souveraineté, sécurité et justice pénale internationale ?
Éditeur(s): Sénat
La commission a souhaité, préalablement au débat de ratification de la convention signée à Rome le 18 juillet 1998, effectuer une analyse des principales dispositions, notamment de ses incidences potentielles sur la souveraineté des Etats et la sécurité international...
3,81 €
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Les aides publiques au cinéma français : le prix d'une réussite
Éditeur(s): Assemblée nationaleSénat
Etude sur le financement de l'industrie cinématographique en France qui fait apparaître les faiblesses d'un système qui a maintenu la créativité du cinéma français, mais en la déconnectant du marché mondial, aux prix d'un dysfonctionnement financier et économique. ©E...
6,86 €
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Une projection à moyen terme (1994-2000) : tendances macroéconomiques et perspectives pour les finances publiques
Éditeur(s): Sénat
Quelles sont les conditions et les conséquences macroéconomiques d'une réduction rapide des déficits publics? Pour répondre à cette question, la Délégation pour la planification présente les résultats d'une projection réalisée à l'aide d'un modèle macroéconomique et ...
3,81 €
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La XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires : Bonn, octobre 1994, rapport d'intervention
Éditeur(s): Sénat
Après avoir entendu le chancelier Helmut Kohl, la XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires s'est consacrée à trois thèmes : la sécurité intérieure à Europol, la protection de l'environnement en Europe et l'application du principe de sub...
5,34 €
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Le système de santé espagnol : rapport d'information
Éditeur(s): Sénat
S'interrroge sur l'organisation, la gestion et la qualité du système public de santé espagnol. Aborde également son évolution, tant en ce qui concerne le progressif transfert des compétences aux Communautés autonomes que la promotion de nouvelles formes de gestion de...
3,81 €
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Prisons : une humiliation pour la République. Vol. 2. Annexes
Éditeur(s): Sénat
Après cinq mois d'investigations, une soixantaine d'auditions, 28 maisons d'arrêt, centres de détention et maisons centrales visités en France, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni, ce rapport fait un état des lieux des prisons françaises, constate des conditions de détent...
11,43 €
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Collectif budgétaire pour 2000 : rapport, nouvelle lecture
Éditeur(s): Sénat
Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2000, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture. ©Electre 2024
1,22 €
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Convention fiscale avec la Lettonie : rapport, première lecture
Éditeur(s): Sénat
Rapport sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lettonie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d...
0,61 €
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Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture
Éditeur(s): Sénat
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer, traitant ici de la situation sociale des départements concernés. ©Electre 2024
2,44 €
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Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux outre-mer : rapport, nouvelle lecture
Éditeur(s): Sénat
Rapport sur le projet de loi organique tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats de membre des assemblées de province et du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, de l'Assemblée de la Polynésie française et de l'Assemblée territoriale des îles ...
0,61 €
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Audiovisuel : rapport, nouvelle lecture
Éditeur(s): Sénat
Rapport sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. ©Electre 2024
3,66 €
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Revaloriser les droits du conjoint survivant : rapport d'information
Éditeur(s): Sénat
Examine les propositions de loi numéros 224 (adoptée par l'Assemblée nationale) et 211 au regard de leurs conséquences sur les droits de la femme. ©Electre 2024
3,81 €
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Le retour au plein emploi ? : rapport d'information
Éditeur(s): Sénat
Présente des éclairages sur les perspectives de retour au plein emploi, en s'appuyant notamment sur des travaux de simulation macroéconomique. ©Electre 2024
5,34 €
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