Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Tigre et dragon, qu'est devenu le miracle asiatique ? : mission d'information à Singapour et en Malaisie : rapport d'information

Éditeur(s): Sénat
Suite à la crise financière de 1997, quel est le potentiel économique de Singapour et de la Malaisie ? La France ne devrait-elle pas y consolider ses positions ? Après un rappel historique, présente une évaluation de la situation actuelle, d'où il ressort que ces pay...
5,34 €
Chargement...

Sauver la poste : est-il encore temps pour décider ?

Éditeur(s): Sénat
Commence par dresser un bilan comparé de l'évolution de la poste et du secteur postal européen. Ces activités sont aujourd'hui entrées dans l'ère de la mondialisation. Propose des réponses à diverses questions : quelles règles de concurrence pour demain, faut-il envi...
3,81 €
Chargement...

Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, nouvelle lecture

Éditeur(s): Sénat
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer. ©Electre 2024
0,61 €
Chargement...

Air France : rapport, deuxième lecture

Éditeur(s): Sénat
Rapport sur le projet de loi relatif à l'élargissement du conseil d'administration de la société Air France et aux relations de celle-ci avec l'Etat français, et portant modification du code de l'aviation civile. ©Electre 2024
0,61 €
Chargement...

Postes, Europe, territoires : actes du colloque du 2 juin 1999

Éditeur(s): Sénat
Les mutations en cours dans le monde postal tendent à susciter interrogations et incertitudes quant à l'avenir des formes d'exercice des métiers traditionnels de la poste en France et des conditions de mise en oeuvre de ses missions de service public, notamment enver...
3,81 €
Chargement...

Chasse : rapport, nouvelle lecture

Éditeur(s): Sénat
Rapport sur le projet de loi relatif à la chasse et à son organisation, aux associations agrées, au permis de chasser, à la sécurité, à la gestion du gibier, etc. ©Electre 2024
3,66 €
Chargement...

L'avenir de France Télécom : un défi national

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
France Telecom est entrée dans une période de mutations accélérées : de situation de monopole, elle va passer à une situation de concurrence où la rapidité de réaction sera un facteur décisif de succès. Ce rapport analyse les lignes de force technologiques, économiqu...
8,38 €
Chargement...

Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures : rapport, première lecture

Éditeur(s): Sénat
Examen du projet de loi portant sur l'organisation d'audiences publiques à l'échelon communal lors de la phase préparatoire à la réalisation de grandes infrastructures. ©Electre 2024
0,61 €
Chargement...

Santé animale : la lutte contre la fièvre aphteuse, du risque sanitaire à l'enjeu économique

Éditeur(s): Sénat
Enjeux et conséquences pour l'élevage d'un fléau millénaire. ©Electre 2024
15,24 €
Chargement...

Stratégie du brevet d'invention : rapport d'information

Éditeur(s): Sénat
Rapport d'information sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises, rédigé après six mois d'enquête ; les causes du retard français sont mises en lumière et des réformes sont proposées pour rattraper ce retard. Ce rapport met aussi au jour les enjeux ...
8,38 €
Chargement...

La réforme du droit de l'urbanisme à mi-parcours : rapport d'information

Éditeur(s): Sénat
De l'avis unanime, le droit de l'urbanisme est obscur et mouvant. Comment le rendre plus souple et plus opérationnel ? Est-il conciliable avec le développement économique et la protection de l'environnement ? Telles sont les principales questions auxquelles élus, pra...
3,81 €
Chargement...

Aider les PME, l'exemple américain

Éditeur(s): Sénat
Fait apparaître les points essentiels du modèle américain en ce domaine et propose un certain nombre de dispositions en vue d'encourager en France le développement des petites et moyennes entreprises susceptibles de créér des emplois. ©Electre 2024
5,34 €
Chargement...

Les terroirs urbains et paysagers : pour un nouvel équilibre des espaces périurbains, rapport d'information

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Analyse des problèmes et propositions des solutions pour le développement des territoires entre villes et campagnes, ©Electre 2024
5,34 €
Chargement...

1992, les conséquences pour l'économie française du marché intérieur européen : rapport et actes du colloque organisé les 19 et 20 octobre 1988

Éditeur(s): Economica
Les différentes contributions mettent en lumière les conséquences pour l'économie française du marché unique européen. ©Electre 2024
14,94 €
Chargement...

Le grand retour de l'Asie centrale

Éditeur(s): Sénat
Ce rapport rédigé suite à une mission d'information au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkmenistan s'attache à analyser les changements intervenus dans ces pays depuis leur accession à l'indépendance, à évaluer leurs richesses et leurs ressources, ainsi que les pos...
6,86 €
Chargement...

Sauver la Poste : devoir politique, impératif économique

Éditeur(s): Sénat
La poste, opérateur public de service public, face à l'évolution technique ; transformation du paysage postal européen. ©Electre 2024
11,43 €
Chargement...

Transgéniques, pour des choix responsables

Éditeur(s): Sénat
Description et propositions sur le problème de la révolution génétique apportée par les aliments transgéniques, dans l'agriculture et la société. ©Electre 2024
8,38 €
Chargement...

Brésil et Argentine : les atouts de la France

Éditeur(s): Sénat
Ces deux nations sont les principaux acteurs d'une union économique, le Mercosur, qui occupe le quatrième rang mondial, en termes de produit intérieur brut. Le succès des grands groupes industriels, commerciaux et financiers français devrait encourager les PME à mieu...
3,81 €
Chargement...
1