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Éditeur(s) : Sénat
Commence par dresser un bilan comparé de l'évolution de la poste et du secteur postal européen. Ces activités sont aujourd'hui entrées dans l'ère de la mondialisation. Propose des réponses à diverses questions : quelles règles de concurrence pour demain, faut-il envi...
3,81 €
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Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer. ©Electre 2025
0,61 €
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Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi relatif à l'élargissement du conseil d'administration de la société Air France et aux relations de celle-ci avec l'Etat français, et portant modification du code de l'aviation civile. ©Electre 2025
0,61 €
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Éditeur(s) : Sénat
Les mutations en cours dans le monde postal tendent à susciter interrogations et incertitudes quant à l'avenir des formes d'exercice des métiers traditionnels de la poste en France et des conditions de mise en oeuvre de ses missions de service public, notamment enver...
3,81 €
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Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi relatif à la chasse et à son organisation, aux associations agrées, au permis de chasser, à la sécurité, à la gestion du gibier, etc. ©Electre 2025
3,66 €
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Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
France Telecom est entrée dans une période de mutations accélérées : de situation de monopole, elle va passer à une situation de concurrence où la rapidité de réaction sera un facteur décisif de succès. Ce rapport analyse les lignes de force technologiques, économiqu...
8,38 €
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Éditeur(s) : Sénat
Examen du projet de loi portant sur l'organisation d'audiences publiques à l'échelon communal lors de la phase préparatoire à la réalisation de grandes infrastructures. ©Electre 2025
0,61 €
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Éditeur(s) : Sénat
Enjeux et conséquences pour l'élevage d'un fléau millénaire. ©Electre 2025
15,24 €
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Éditeur(s) : Sénat
Rapport d'information sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises, rédigé après six mois d'enquête ; les causes du retard français sont mises en lumière et des réformes sont proposées pour rattraper ce retard. Ce rapport met aussi au jour les enjeux ...
8,38 €
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Éditeur(s) : Sénat
Suite à la crise financière de 1997, quel est le potentiel économique de Singapour et de la Malaisie ? La France ne devrait-elle pas y consolider ses positions ? Après un rappel historique, présente une évaluation de la situation actuelle, d'où il ressort que ces pay...
5,34 €
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Éditeur(s) : Sénat
De l'avis unanime, le droit de l'urbanisme est obscur et mouvant. Comment le rendre plus souple et plus opérationnel ? Est-il conciliable avec le développement économique et la protection de l'environnement ? Telles sont les principales questions auxquelles élus, pra...
3,81 €
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Éditeur(s) : Sénat
Fait apparaître les points essentiels du modèle américain en ce domaine et propose un certain nombre de dispositions en vue d'encourager en France le développement des petites et moyennes entreprises susceptibles de créér des emplois. ©Electre 2025
5,34 €
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Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Analyse des problèmes et propositions des solutions pour le développement des territoires entre villes et campagnes, ©Electre 2025
5,34 €
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Éditeur(s) : Economica
Les différentes contributions mettent en lumière les conséquences pour l'économie française du marché unique européen. ©Electre 2025
14,94 €
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Éditeur(s) : Sénat
Ce rapport rédigé suite à une mission d'information au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkmenistan s'attache à analyser les changements intervenus dans ces pays depuis leur accession à l'indépendance, à évaluer leurs richesses et leurs ressources, ainsi que les pos...
6,86 €
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Éditeur(s) : Sénat
La poste, opérateur public de service public, face à l'évolution technique ; transformation du paysage postal européen. ©Electre 2025
11,43 €
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Éditeur(s) : Sénat
Description et propositions sur le problème de la révolution génétique apportée par les aliments transgéniques, dans l'agriculture et la société. ©Electre 2025
8,38 €
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Éditeur(s) : Sénat
Ces deux nations sont les principaux acteurs d'une union économique, le Mercosur, qui occupe le quatrième rang mondial, en termes de produit intérieur brut. Le succès des grands groupes industriels, commerciaux et financiers français devrait encourager les PME à mieu...
3,81 €
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