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Traités européens après le traité de Lisbonne : textes comparés
Traités européens après le traité de Lisbonne : textes comparés
Auteur : Union européenne
Éditeur(s) : La Documentation française
Les éditions des Journaux officiels
Tableau comparatif des versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, ainsi que des 37 protocoles, deux annexes et 65 déclarations. Les différences entre les versions antérieure et postérieure au traité...
22,00 €
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Constitution française du 4 octobre 1958 : texte intégral en vigueur
Constitution française du 4 octobre 1958 : texte intégral en vigueur
Éditeur(s) : La Documentation française
Les éditions des Journaux officiels
Texte de la Constitution du 4 octobre 1958 et des lois constitutionnelles la modifiant, ainsi que le préambule de la Constitution de 1946, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et la Charte de l'environnement de 2004. A jour des modifications app...
4,00 €
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Constitution française du 4 octobre 1958 : texte intégral en vigueur
Constitution française du 4 octobre 1958 : texte intégral en vigueur
Éditeur(s) : La Documentation française
Les éditions des Journaux officiels
Texte de la Constitution du 4 octobre 1958 et des lois constitutionnelles la modifiant, ainsi que le préambule de la Constitution de 1946, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et la Charte de l'environnement de 2004. Avec les modifications inter...
4,00 €
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Entreprises de propreté et services associés : convetion collective nationale du 26 juillet 2011, étendue par arrêté du 23 juillet 2012 : IDCC 3043
Entreprises de propreté et services associés : convetion collective nationale du 26 juillet 2011, étendue par arrêté du 23 juillet 2012 : IDCC 3043
Auteur : France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels régissant les relations de travail au sein des entreprises de nettoyage de locaux. ©Electre 2026
15,00 €
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Les industries d'armement de l'Etat : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Les industries d'armement de l'Etat : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Auteur : France. Cour des comptes
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Bilan et perspectives des principales activités d'armement de l'Etat dressés par la Cour des comptes et repris ici publiquement. Sont étudiés la Société nationale des poudres et des explosifs, le service de maintenance aéronautique, les industries de l'armement terre...
5,20 €
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La Constitution
La Constitution
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
La Documentation française
Textes de la Constitution de 1958 et des lois constitutionnelles la modifiant, ainsi que le préambule à la Constitution de 1946, la Déclaration des droits de l'homme de 1789, et la Charte de l'environnement de 2004. Les dispositions de la dernière Constitution sont r...
4,50 €
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Le droit local cultuel d'Alsace-Moselle : analyse, textes et jurisprudence
Le droit local cultuel d'Alsace-Moselle : analyse, textes et jurisprudence
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Présentation du droit local cultuel applicable dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle. Aperçu général du droit, ses fondements, l'organisation des institutions culturelles, leur fonctionnement et certaines spécificités, comme en matière scolaire ou associative....
24,00 €
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Enseignement de la conduite de véhicules terrestres à moteur et de l'éducation à la sécurité routière : convention collective nationale du 19 mai 1987 étendue par arrêté du 12 février 1988
Enseignement de la conduite de véhicules terrestres à moteur et de l'éducation à la sécurité routière : convention collective nationale du 19 mai 1987 étendue par arrêté du 12 février 1988
Auteur : France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels à jour en février 1989. ©Electre 2026
3,96 €
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L'emploi des jeunes
L'emploi des jeunes
Auteur : France. Conseil économique, social et environnemental
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recommandations du Conseil économique, social et environnemental pour lutter contre la précarisation de la situation des jeunes, principales victimes de la forte dégradation de l'emploi consécutive à la crise économique : réduction de la ségmentation du marché du tra...
11,70 €
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Restauration rapide (IDCC 1501) : convention collective nationale du 18 mars 1988 (étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée par arrêté du 7 décembre 1993)
Restauration rapide (IDCC 1501) : convention collective nationale du 18 mars 1988 (étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée par arrêté du 7 décembre 1993)
Auteur : France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. ©Electre 2026
13,00 €
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Les certificats de qualification professionnelle
Les certificats de qualification professionnelle
Auteur : France. Conseil économique, social et environnemental
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Le point sur les certifications de qualification professionnelle (CQP) en France, apparues dans les années 1990 dans certaines branches. Cet avis propose un renforcement du système national de certifications, notamment une meilleure lisibilité, et une cohérence des c...
31,40 €
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Imprimeries de labeur et industries graphiques : convention collective nationale du 29 mai 1956, étendue par arrêté du 22 novembre 1956 : IDCC 184
Imprimeries de labeur et industries graphiques : convention collective nationale du 29 mai 1956, étendue par arrêté du 22 novembre 1956 : IDCC 184
Auteur : France. Ministère du travail
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. ©Electre 2026
18,00 €
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Tarif des douanes : nomenclature combinée
Tarif des douanes : nomenclature combinée
Auteur : France. Direction générale des douanes et droits indirects
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Nomenclature des marchandises, avec notes explicatives, pour l'établissement de statistiques du commerce intracommunautaire. ©Electre 2026
33,00 €
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L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent
L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent
Auteur : France. Conseil économique, social et environnemental
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Après un point sur les principes fondateurs de la fonction publique et leur maintien au regard des enjeux actuels, les auteurs exposent leurs préconisations sur les évolutions nécessaires. ©Electre 2026
19,80 €
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Sport : convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006 : IDCC 2511
Sport : convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006 : IDCC 2511
Auteur : France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. ©Electre 2026
14,00 €
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Code pénal : parties législative et réglementaire : textes mis à jour au 4 août 2014
Code pénal : parties législative et réglementaire : textes mis à jour au 4 août 2014
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Textes officiels concernant le droit pénal comprenant les lois, les règlements et les circulaires. Sont rassemblées les dispositions législatives et réglementaires relatives aux dispositions générales, aux crimes et délits contre les biens, contre les personnes, cont...
14,00 €
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Personnels des structures associatives cynégétiques : convention collective nationale du 13 décembre 2007 (étendue par arrêté du 17 décembre 2010) : IDCC 2697
Personnels des structures associatives cynégétiques : convention collective nationale du 13 décembre 2007 (étendue par arrêté du 17 décembre 2010) : IDCC 2697
Auteur : France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés des fédérations départementales, interdépartementales, régionales et de la fédération nationale des chasseurs, de l'Union nationale des fédérations, du syndicat national des chasseurs de France, etc. ©Electre 2026
12,00 €
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Tourisme et développement durable en France : mandature 2010-2015, séance du 12 novembre 2014
Tourisme et développement durable en France : mandature 2010-2015, séance du 12 novembre 2014
Auteur : France. Conseil économique, social et environnemental
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Avis du CESE sur les moyens d'assurer le développement durable du tourisme en France et répondre à la demande touristique croissante en diversifiant l'offre des territoires français, préservant l'environnement, et en améliorant les conditions de travail et la formati...
34,50 €
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène : charcuterie artisanale
Guide de bonnes pratiques d'hygiène : charcuterie artisanale
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
13,00 €
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP plats cuisinés et viandes en conserves appertisées
Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP plats cuisinés et viandes en conserves appertisées
Auteur : Centre technique de la conservation des produits agricoles (France)
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Pour aider les professionnels à respecter les exigences des réglementations d'hygiène, expliciter l'application de certaines réglementations et mettre en place les mesures nécessaires pour la sécurité et la salubrité des produits. ©Electre 2026
14,00 €
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Financer la transition écologique et énergétique : mandature 2010-2015, séance du 10 septembre 2013
Financer la transition écologique et énergétique : mandature 2010-2015, séance du 10 septembre 2013
Auteur : France. Conseil économique, social et environnemental
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
La transition écologique et énergétique implique de fixer des objectifs et de déployer des outils financiers pour mobiliser les fonds publics et privés. Ce rapport prospectif propose un nouveau cadre de financement, en prenant en compte les contraintes, les attentes ...
18,20 €
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Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : étendue
Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : étendue
Auteur : France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec des avenants à la convention collective en matière de formation professionnelle et de développement de l'emploi, ainsi que des accords sur la prévoyance, la certification de qualification profess...
16,00 €
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène en meunerie
Guide de bonnes pratiques d'hygiène en meunerie
Auteur : Association nationale de la meunerie française
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Guide des pratiques permettant d'assurer la maîtrise de l'hygiène en meunerie, conformément aux principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires. ©Electre 2026
11,00 €
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Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers : convention collective nationale du 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988 : IDCC, 1505
Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers : convention collective nationale du 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988 : IDCC, 1505
Auteur : France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. ©Electre 2026
15,00 €
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