Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1 ...

Constitution française du 4 octobre 1958 : texte intégral en vigueur

Éditeur(s) : La Documentation française
Les éditions des Journaux officiels
Texte de la Constitution du 4 octobre 1958 et des lois constitutionnelles la modifiant, ainsi que le préambule de la Constitution de 1946, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et la Charte de l'environnement de 2004. A jour des modifications app...
4,00 €
Chargement...

Constitution française du 4 octobre 1958 : texte intégral en vigueur

Éditeur(s) : La Documentation française
Les éditions des Journaux officiels
Texte de la Constitution du 4 octobre 1958 et des lois constitutionnelles la modifiant, ainsi que le préambule de la Constitution de 1946, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et la Charte de l'environnement de 2004. Avec les modifications inter...
4,00 €
Chargement...

Traités européens après le traité de Lisbonne : textes comparés

Éditeur(s) : La Documentation française
Les éditions des Journaux officiels
Tableau comparatif des versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, ainsi que des 37 protocoles, deux annexes et 65 déclarations. Les différences entre les versions antérieure et postérieure au traité...
22,00 €
Chargement...

Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques : mandature 2010-2015, séance du 22 octobre 2013

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recommandations du CESE sur l'orientation des politiques publiques d'accompagnement des familles en France. ©Electre 2024
12,90 €
Chargement...

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1998 à 2002 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer (ARC) : février 2005

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Après une synthèse des observations de la Cour de comptes, ce rapport présente l'Association pour la recherche sur le cancer, les comptes d'emploi des ressources, les ressources, leur emploi pour l'aide à la recherche, les frais de collecte, d'information, de communi...
3,60 €
Chargement...

Association les Restaurants du coeur-Les Relais du coeur

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Étudie l'association, ses emplois et ses diverses ressources pour la période 1997-2001. Analyse l'origine des fonds et de quelle façon ils sont employés. ©Electre 2024
6,40 €
Chargement...

Code de procédure pénale

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes de lois réunissant la législation et la réglementation intéressant la procédure pénale. ©Electre 2024
25,00 €
Chargement...

Contrôle du compte d'emploi et de ressources du Groupe Raoul-Follereau : observations en réponse au rapport définitif : rapport n° 2000007 de juillet 2001, réponse du 10 août 2001

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Suite à la Loi du 28 mai 1996 (article 42-II), l'IGAS a été chargée de réaliser le contrôle du compte d'emplois et de ressources de la fédération Groupe Raoul-Follereau pour les années 1996, 1997 et 1998. Ce rapport présente cette fédération, analyse lesdits comptes ...
4,42 €
Chargement...

Contrôle des comptes d'emploi pour 1993 à 1997 des ressources collectées auprès du public par la Fondation pour la recherche médicale : mars 2000

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
La Fondation occupe une place prépondérante dans le financement de la recherche médicale française et de la formation par la recherche. Le présent rapport permet de connaître l'usage qui a été fait des ressources collectées et sa conformité à l'objet des campagnes or...
3,35 €
Chargement...

Evaluation relative à la mise en œuvre du droit au logement opposable : mandature 2004-2010, séance des 14 et 15 septembre 2010

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
La Documentation française
Une mise en lumière des solutions s'offrent aujourd'hui en France de façon institutionnalisée, pour remédier aux problèmes du logement pour les plus démunis et les ménages modestes, notamment pour dans les régions françaises, comme l'Ile de France, où la demande est ...
24,00 €
Chargement...

La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux : mandature 2015-2020, séance du 14 décembre 2016

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Un rapport axé sur le contenu, le périmètre, ainsi que les conditions indispensables à l'élaboration d'un socle européen, destiné à garantir les droits sociaux des citoyens. ©Electre 2024
19,80 €
Chargement...

Fruits et légumes frais non transformés : guide de bonnes pratiques d'hygiène

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Ce guide permet d'assurer la maîtrise de la qualité sanitaire des fruits et légumes frais non transformés depuis leur conditionnement au champ jusqu'au stade du détail, conformément aux principes de la directive 93/43/CEE relative à l'hygiène des aliments. ©Electre 2024
5,64 €
Chargement...

Les territoires face aux catastrophes naturelles : quels outils pour prévenir les risques ? : mandature 2010-2015, bureau du 27 octobre 2015

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Présentation des différents risques naturels existants sur le territoire et des dispositifs publics déployés en matière de prévention. Trois séries de pistes sont proposées pour améliorer la prévention des risques et anticiper les nombreux défis qui restent à relever...
19,80 €
Chargement...

Service civique : quel bilan ? quelles perspectives ? : mandature 2015-2020, séance du 24 mai 2017

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Réflexions et bilan sur le service civique et analyse de la pertinence de la mise en place de sa généralisation. Proposition de pistes pour offrir des missions de qualité et en nombre suffisant, tout en favorisant la mixité sociale. ©Electre 2024
25,70 €
Chargement...

Les certificats de qualification professionnelle

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Le point sur les certifications de qualification professionnelle (CQP) en France, apparues dans les années 1990 dans certaines branches. Cet avis propose un renforcement du système national de certifications, notamment une meilleure lisibilité, et une cohérence des c...
31,40 €
Chargement...

Tarif des douanes : nomenclature combinée

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Nomenclature des marchandises, avec notes explicatives, pour l'établissement de statistiques du commerce intracommunautaire. ©Electre 2024
33,00 €
Chargement...

L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Après un point sur les principes fondateurs de la fonction publique et leur maintien au regard des enjeux actuels, les auteurs exposent leurs préconisations sur les évolutions nécessaires. ©Electre 2024
19,80 €
Chargement...

Code pénal : parties législative et réglementaire : textes mis à jour au 4 août 2014

Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Textes officiels concernant le droit pénal comprenant les lois, les règlements et les circulaires. Sont rassemblées les dispositions législatives et réglementaires relatives aux dispositions générales, aux crimes et délits contre les biens, contre les personnes, cont...
14,00 €
Chargement...
1 ...