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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Constitution française du 4 octobre 1958 : texte intégral en vigueur
Éditeur(s) : La Documentation françaiseLes éditions des Journaux officiels
Texte de la Constitution du 4 octobre 1958 et des lois constitutionnelles la modifiant, ainsi que le préambule de la Constitution de 1946, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et la Charte de l'environnement de 2004. A jour des modifications app...
4,00 €
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Constitution française du 4 octobre 1958 : texte intégral en vigueur
Éditeur(s) : La Documentation françaiseLes éditions des Journaux officiels
Texte de la Constitution du 4 octobre 1958 et des lois constitutionnelles la modifiant, ainsi que le préambule de la Constitution de 1946, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et la Charte de l'environnement de 2004. Avec les modifications inter...
4,00 €
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Entreprises de propreté et services associés : convetion collective nationale du 26 juillet 2011, étendue par arrêté du 23 juillet 2012 : IDCC 3043
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels régissant les relations de travail au sein des entreprises de nettoyage de locaux. ©Electre 2025
15,00 €
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Traités européens après le traité de Lisbonne : textes comparés
Éditeur(s) : La Documentation françaiseLes éditions des Journaux officiels
Tableau comparatif des versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, ainsi que des 37 protocoles, deux annexes et 65 déclarations. Les différences entre les versions antérieure et postérieure au traité...
22,00 €
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Journées d'étude à l'occasion du bicentenaire du code civil
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
La première journée a fait le point sur l'état actuel de la codification : principes, méthodes et avenir, codification et droit communautaire, construction de l'Etat de droit et développement économique. La seconde a retracé le rôle du Conseil d'Etat dans la genèse e...
24,00 €
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène : restaurateur
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Ce guide, validé par les pouvoirs publics, s'adresse à la restauration commerciale dans le cadre d'une consommation directe. Il présente sous forme de fiches les bonnes pratiques à tenir pour assurer l'hygiène dans le traitement des denrées alimentaires. Avec des adr...
25,00 €
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Tourisme et numérique : avis du Conseil économique, social et environnemental, mandature 2015-2020, séance du 12 décembre 2017
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
La croissance de l'activité touristique ralentie en France et le constat qu'un quart de la population n'a pas effectué un voyage d'une nuitée en 2015, conduisent l'Etat à formuler 4 préconisations pour relancer le tourisme : création d'une haute école du tourisme ; n...
31,40 €
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Guide des bonnes pratiques d'hygiène de la distribution de produits alimentaires par les organismes caritatifs
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Le point sur les recommandations de bonnes pratiques d'hygiène (BPH) alimentaire lors d'activité de distribution, à titre gratuit ou à prix modique, de produits alimentaires, prêts à être cuisinés ou consommés, destinés à des personnes en état de précarité, effectuée...
12,00 €
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L'état civil, instruction générale du 11 mai 1999
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
La nouvelle instruction générale, refondue dans sa présentation, enrichie des dernières réformes intéressant l'état civil, illustrée de tableaux synthétiques et de nouvelles formules usuelles d'actes et de mentions, fera l'objet de mises à jour périodiques. Elle cons...
27,44 €
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Guide des personnes handicapées
Éditeur(s) : La Documentation françaiseLes éditions des Journaux officiels
Ce guide, dont la mise à jour est arrêtée le 15 janvier 2008, fait valoir le droit de la personne handicapée dans tous les aspects de sa vie : scolarité, formation professionnelle, emploi, logement, déplacements, prestations sociales, régimes de protection et fiscal...
18,00 €
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène : restaurateur
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Ce guide, validé par les pouvoirs publics, s'adresse à la restauration commerciale dans le cadre d'une consommation directe. Il présente sous forme de fiches les bonnes pratiques à tenir pour assurer l'hygiène dans le traitement des denrées alimentaires. Avec des adr...
17,00 €
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Tarif des notaires
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Fixé par décret, le tarif s'applique pour tous les actes pour lesquels les notaires ont une délégation des pouvoirs publics : contrats de mariage, de vente immobilière, prêts hypothécaires, etc. ©Electre 2025
3,05 €
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP à l'activité de conserveur en complément d'une activité de boucher, charcutier, restaurateur, traiteur et poissonnier
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Ce guide, destiné aux professionnels de l'alimentaion, contient des fiches pratiques de fabrication de conserves. Aborde les thèmes de l'hygiène, de la traçabilité des aliments et de la réglementation en vigueur dans ces domaines. ©Electre 2025
10,00 €
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Le code des ports maritimes : parties législative et réglementaire
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
9,10 €
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Distribution de produits alimentaires par les organismes caritatifs : guides de bonnes pratiques d'hygiène
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Le point sur les recommandations de bonnes pratiques d'hygiène (BPH) alimentaire lors d'activité de distribution, à titre gratuit ou à prix modique, de produits alimentaires, prêts à être cuisinés ou consommés, destinés à des personnes en état de précarité, effectuée...
10,00 €
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Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire : convention collective nationale du 12 juillet 2001 (étendue par arrêté du 26 juillet 2002) : IDCC 2216
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. ©Electre 2025
19,00 €
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L'emploi dans la transition écologique
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Ce rapport dresse un bilan des évolutions en cours dans les différents secteurs d'activité sous l'effet des politiques sectorielles de transition écologique, de leurs conséquences sur l'emploi et des prospectives réalisées sur le sujet. Il pose un diagnostic et appor...
19,80 €
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Restauration rapide (IDCC 1501) : convention collective nationale du 18 mars 1988 (étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée par arrêté du 7 décembre 1993)
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. ©Electre 2025
13,00 €
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Les certificats de qualification professionnelle
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Le point sur les certifications de qualification professionnelle (CQP) en France, apparues dans les années 1990 dans certaines branches. Cet avis propose un renforcement du système national de certifications, notamment une meilleure lisibilité, et une cohérence des c...
31,40 €
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Imprimeries de labeur et industries graphiques : convention collective nationale du 29 mai 1956, étendue par arrêté du 22 novembre 1956 : IDCC 184
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. ©Electre 2025
18,00 €
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Tarif des douanes : nomenclature combinée
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Nomenclature des marchandises, avec notes explicatives, pour l'établissement de statistiques du commerce intracommunautaire. ©Electre 2025
33,00 €
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L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Après un point sur les principes fondateurs de la fonction publique et leur maintien au regard des enjeux actuels, les auteurs exposent leurs préconisations sur les évolutions nécessaires. ©Electre 2025
19,80 €
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Sport : convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006 : IDCC 2511
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. ©Electre 2025
14,00 €
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