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Suggestions littéraires
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La cour pénale internationale : quel nouvel équilibre entre souveraineté, sécurité et justice pénale internationale ?
Éditeur(s) : Sénat
La commission a souhaité, préalablement au débat de ratification de la convention signée à Rome le 18 juillet 1998, effectuer une analyse des principales dispositions, notamment de ses incidences potentielles sur la souveraineté des Etats et la sécurité international...
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L'Iran en transition
Éditeur(s) : Sénat
L'Iran vit une transition politique dont les élections législatives de 2000 ont constitué une étape cruciale avant l'échéance présidentlelle de 2001. Une délégation sénatoriale a effectué une mission du 14 au 21 avril 2000. ©Electre 2025
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Les premiers enseignements de l'opération Force alliée en Yougoslavie : quels enjeux diplomatiques et militaires ?
Éditeur(s) : Sénat
Après avoir envoyé une délégation en Macédoine et en Albanie les 14 et 15 mai 1999, la commission sénatoriale des affaires étrangères a souhaité amorcer, dès la conclusion de l'accord ouvrant la voie à un processus de règlement nécessairement long, une réflexion sur ...
5,34 €
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Les personnels de l'armée face à la professionnalisation : bilan d'étape
Éditeur(s) : Sénat
Une réflexion sur l'incidence de cette réforme qui induit des contraintes pour le personnel, compte tenu de la place déterminante qu'occupaient les appelés dans les forces terrestres jusqu'en 1996. ©Electre 2025
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L'Afrique centrale, un nouveau départ ? : les exemples du Cameroun et du Congo
Éditeur(s) : Sénat
Après les événements de 1997 (chute de Mobutu, guerre civile au Congo...), les pays d'Afrique centrale sont toujours dans une période délicate. Ce rapport d'une mission des Affaires étrangères au Cameroun et au Congo tente de faire le point sur la situation de chaque...
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L'Indonésie après Soeharto : de la crise économique au changement politique
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
L'Indonésie semble durablement affaiblie du point économique et politique et les perspectives de sortie de crise paraissent lointaines et incertaines. Mais, même affaiblie, elle démeure l'un des pays les plus importants de l'Asie du sud-est. Elle ne serait rester don...
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Accord avec la République du Ghana sur la protection réciproque des investissements : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Sénat
Présente l'état des relations franco-ghanéennes, notamment sur le plan économique, et détaille le dispositif de l'accord d'encouragement et de protection réciproques des investissements. ©Electre 2025
0,61 €
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Les enjeux de la défense nationale antimissiles aux Etats-Unis
Éditeur(s) : Sénat
Le projet de déploiement par les Etats-Unis d'un système de défense protégeant l'ensemble de leur territoire national contre une attaque limitée de missiles balistiques suscite un vif débat international et fait resurgir la crainte d'une relance de la course aux arme...
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L'Asie centrale, dix ans après les indépendances, quels nouveaux enjeux ? : les exemples du Kazakhstan et de l'Ouzbékistan : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
Dresse un bilan économique et social de l'accès à l'indépendance des pays d'Asie centrale, au travers des cas du Kazakhstan et de l'Ouzbékistan ; envisage le développement de la présence économique française dans ces pays. ©Electre 2025
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Protocole de Kyoto : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur la proposition de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation du protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques. ©Electre 2025
1,22 €
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Le Mexique de l'an 2000, entre transformation politique, modernisation économique et poids du passé
Éditeur(s) : Sénat
Mission effectuée à l'occasion de la visite du Président de la République au Mexique. Permet de mesurer les transformations politiques en cours à la veille des élections présidentielles de l'an 2000, d'apprécier la modernisation économique malgré l'impact de la crise...
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L'Europe face à l'immigration : quels objectifs ? Quels moyens ?
Éditeur(s) : Sénat
Les Quinze ont accepté de renforcer progressivement leur coopération en matière d'immigration et franchi un pas important en transférant une partie de leurs compétences aux institutions de Bruxelles. Mais l'Union européenne dispose-t-elle du cadre d'action et des moy...
3,81 €
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Accord avec la République dominicaine sur la protection réciproque des investissements : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Sénat
Présente la situation économique et politique de la République dominicaine ainsi que ses rapports avec la France et détaille le dispositif de l'accord d'encouragement et de protection des investissements. ©Electre 2025
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Les banlieues, un nouveau défi pour la gendarmerie
Éditeur(s) : Sénat
Les propositions contenues dans ce rapport s'efforcent de découvrir des voies et des moyens susceptibles de permettre une meilleure adaptation de l'implantation de la gendarmerie aux réalités de la société contemporaine. ©Electre 2025
3,81 €
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Le Maroc en mouvement
Éditeur(s) : Sénat
Rapport d'information en trois points rédigé à la suite d'une mission effectuée du 30 septembre au 3 octobre 1999 : les aménagements institutionnels et l'alternance politique ; l'économie, entre performances et pesanteurs, arrimée à l'Europe ; la question du Sahara o...
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La Moldavie : bâtir les fondements de l'identité nationale : rapport d'information
Éditeur(s) : Sénat
La Moldavie doit relever 3 gageures : restaurer une intégrité territoriale, diversifier une économie frappée de plein fouet par la crise russe et établir un équilibre entre les influences russe et roumaine. Quel appui la France peut-elle apporter à ce pays ? Ce rappo...
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La Bosnie-Herzégovine entre guerre et paix
Éditeur(s) : Sénat
Rapport d'information faisant suite à une mission effectuée en Bosbie-Herzégovine du 8 au 11 mai 1997. ©Electre 2025
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Eurofor et Euromarfor : des capacités militaires européennes en Méditerranée
Éditeur(s) : Sénat
Etudie le rôle stratégique de la force terrestre (Eurofor) et de la force maritime (Euromarfor) en Méditerranée. ©Electre 2025
1,22 €
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Coopération avec le Vietnam sur l'adoption d'enfants : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention relative à la coopération en matière d'adoption d'enfants entre la France et le Vietnam. ©Electre 2025
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L'avenir du groupe aéronaval : la nécessité d'un second porte-avions
Éditeur(s) : Sénat
En 2001, après le retrait du Foch, la France ne pourra plus compter que sur le seul Charles de Gaulle, dont l'admission au service actif aura lieu fin 2000. Malgré ses atouts technologiques, et à cause de ses périodes d'indisponibilité, la Marine nationale ne dispose...
3,81 €
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