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Livres
Éditeur(s) :
Sénat
Examine les propositions de loi numéros 224 (adoptée par l'Assemblée nationale) et 211 au regard de leurs conséquences sur les droits de la femme. ©Electre 2025
3,81 €
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Éditeur(s) :
Sénat
Examine l'impact de la lutte contre la précarité et la validation des acquis professionnels sur la situation actuelle de l'emploi féminin en France, dans la perspective du nouveau dispositif national. ©Electre 2025
3,81 €
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Éditeur(s) :
Sénat
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer. La délégation examine le dispositif législatif au regard de ses conséquences sur les droits des femmes et l'égalité des chances. ©Electre 2025
3,81 €
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Éditeur(s) :
Sénat
La délégation a été saisie pour donner un avis sur la proposition de loi n° 12 (2000-2001) adoptée par l'Assemblée nationale relative à la contraception d'urgence. Elle a examiné le dispositif législatif soumis au Sénat au regard de ses conséquences sur les droits de...
3,81 €
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Éditeur(s) :
Sénat
Rapport sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. ©Electre 2025
3,81 €
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Éditeur(s) :
Sénat
Avis sur le projet de loi n°120 (2000-2001) relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes. ©Electre 2025
3,81 €
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Éditeur(s) :
Sénat
Rapports sur les textes examinés par la délégation au cours de l'année 2000, et réflexion sur la prostitution en France. ©Electre 2025
8,38 €
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