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Auteur France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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Revaloriser les droits du conjoint survivant : rapport d'information

Revaloriser les droits du conjoint survivant : rapport d'information

Auteur : France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Éditeur(s) : Sénat
Examine les propositions de loi numéros 224 (adoptée par l'Assemblée nationale) et 211 au regard de leurs conséquences sur les droits de la femme. ©Electre 2025
3,81 €
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Modernisation sociale

Modernisation sociale

Auteur : France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Éditeur(s) : Sénat
Examine l'impact de la lutte contre la précarité et la validation des acquis professionnels sur la situation actuelle de l'emploi féminin en France, dans la perspective du nouveau dispositif national. ©Electre 2025
3,81 €
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Renforcer les droits des femmes et favoriser l'égalité entre les hommes et les femmes dans les départements d'outre-mer

Renforcer les droits des femmes et favoriser l'égalité entre les hommes et les femmes dans les départements d'outre-mer

Auteur : France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer. La délégation examine le dispositif législatif au regard de ses conséquences sur les droits des femmes et l'égalité des chances. ©Electre 2025
3,81 €
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Contraception d'urgence : une approche responsable en faveur des femmes et des jeunes filles

Contraception d'urgence : une approche responsable en faveur des femmes et des jeunes filles

Auteur : France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Éditeur(s) : Sénat
La délégation a été saisie pour donner un avis sur la proposition de loi n° 12 (2000-2001) adoptée par l'Assemblée nationale relative à la contraception d'urgence. Elle a examiné le dispositif législatif soumis au Sénat au regard de ses conséquences sur les droits de...
3,81 €
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Favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Auteur : France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. ©Electre 2025
3,81 €
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Contraception, IVG : actualiser les droits pour aider toutes les femmes : rapport d'information

Contraception, IVG : actualiser les droits pour aider toutes les femmes : rapport d'information

Auteur : France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Éditeur(s) : Sénat
Avis sur le projet de loi n°120 (2000-2001) relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes. ©Electre 2025
3,81 €
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Les politiques publiques et la prostitution

Les politiques publiques et la prostitution

Auteur : France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Éditeur(s) : Sénat
Rapports sur les textes examinés par la délégation au cours de l'année 2000, et réflexion sur la prostitution en France. ©Electre 2025
8,38 €
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