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Livres
Éditeur(s) :
Sénat
Rapport sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. ©Electre 2025
3,66 €
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Éditeur(s) :
Sénat
Rapport sur la proposition de loi modifiant la loi n° 57-32 du 10 janvier 1957 portant statut de l'Agence France-Presse. ©Electre 2025
0,61 €
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Éditeur(s) :
Sénat
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer, traitant ici de la dimension culturelle et du système scolaire. ©Electre 2025
1,22 €
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Éditeur(s) :
Sénat
Fondé depuis la loi du 2 avril 1947 sur le triptyque : liberté, égalité, solidarité, le système de distribution de la presse, après avoir donné de remarquables preuves de sa valeur et de sa vitalité, fait face à des exigences de rationalité en raison de la dégradatio...
3,81 €
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Éditeur(s) :
Sénat
Loin de vouloir instruire un procès, la mission d'information a souhaité tirer, au-delà des descriptions alarmistes et des propos caricaturaux, un premier bilan de la BNF deux ans après son ouverture totale au public. ©Electre 2025
3,81 €
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Éditeur(s) :
Sénat
Dresse un bilan de la coopération culturelle et linguistique franco-vietnamienne, dans le cadre de la préparation du septième Sommet des chefs d'Etat et de gouvernement des pays ayant le français en partage (Hanoï, 14-16 novembre 1997). ©Electre 2025
3,81 €
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Éditeur(s) :
Sénat
A partir d'une analyse des principales évolutions qui affectent la communication audiovisuelle dans ses différentes dimensions, ce rapport tente de dessiner certaines pistes qu'il sera loisible au législateur d'emprunter, en fonction des choix politiques, afin d'orga...
6,86 €
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