Reprend des contributions issues d'une journée d'études (Leuven, 6 juin 2001) consacrée à la loi du 1er mars 2000. Depuis lors, l'obtention de la nationalité belge est devenue plus aisée. Quelles en sont les conditions d'application ? Le législateur s'est-il donné les moyens pour assurer une bonne gestion de ce code de la nationalité ? Quelles sont les effets sur d'autres domaines du droit ? ©Electre 2024

Dit boek bevat de akten van een studiedag (Leuven, 6 juni 2001) over de Wet van 1 maart 2000 tot wijziging van een aantal bepalingen betreffende de Belgische nationaliteit.

Het bevat, naast de analyses van een aantal experten, ook de getui-genissen van magistraten, ambtenaren en eerstelijnswerkers die op dagelijkse basis met de toepassing van de wet zijn gelast.

In bijlagen zijn de belangrijkste bronnen samengebracht : de wettekst zelf en alle uitvoeringsbesluiten, de ministeriële omzendbrieven die inmiddels zijn uitgebracht, de parlementaire vragen die sinds de inwerkingtreding van de wet zijn gepubliceerd, nieuwe wetsvoorstellen die tijdens de voorbije weken en maanden zijn ingediend, en tenslotte, een wetenschappelijke bibliografie. Deze bronnen kunnen behulpzaam zijn voor een goed begrip van ons nieuw nationaliteitsrecht.

Ce volume contient les actes d'une journée d'études (Leuven, le 6 juin 2001) consacrée à la Loi du 1er mars 2000 modifiant certaines dispositions relatives à la nationalité belge.

Un des principaux buts du colloque a été d'associer des praticiens aux travaux de la journée. Dans cet ouvrage, non seulement les théoriciens ont la parole, mais également des magistrats, des fonctionnaires, des représentants d'associations diverses et de services de première ligne, et enfin, quelques avocats. L'ouvrage permet ainsi au lecteur de se mettre à l'écoute de praticiens en la matière.

En annexe, sont rassemblées diverses sources indispensables à une bonne compréhension de la législation : la version amendée et coordonnée du Code de la nationalité belge et ses arrêtés d'application, les circulaires ministérielles se rapportant à la nouvelle loi et à sa mise en œuvre, les questions parlementaires publiées depuis l'entrée en vigueur de la loi, diverses propositions de loi introduites après le 1er mai 2000 tendant à améliorer la loi sur un ou divers aspects, quelques données statistiques réunies par des magistrats du parquet, et enfin, une bibliographie scientifique.