Marées noires, algues vertes, extinction d'espèces protégées, le dommage écologique constitue le symptôme le plus visible des conséquences des excès de l'homme sur l'environnement. L'auteur propose une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique en analysant l'essor progressif de la responsabilité des pollueurs tout en examinant les défis qui restent à relever. ©Electre 2024
Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d'espèces protégées : le dommage écologique constitue le symptôme le plus visible des conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l'environnement. Scientifiquement constaté, socialement ressenti, il reste encore difficilement réparable sur le plan juridique. Ce qui appelle à une évolution du droit en vigueur.
Olivier Fuchs propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique.
Il analyse l'essor progressif de la responsabilité des pollueurs, conforté par l'apparition de nouveaux gisements d'obligations de réparation, et examine les défis qui restent à relever.
Il plaide en définitive pour une adaptation raisonnée du droit de la responsabilité, afin de permettre la mise en oeuvre effective d'une responsabilité pour dommage écologique.
Paru le : 19/05/2011
Thématique : Risques et pollutions
Auteur(s) : Auteur : Olivier Fuchs
Éditeur(s) :
Rue d'Ulm
Collection(s) : Sciences durables
Contributeur(s) : Préfacier : Christian Huglo
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7288-0460-3
EAN13 : 9782728804603
Reliure : Broché
Pages : 59
Hauteur: 18.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 0.6 cm
Poids: 80 g
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