Etude portant sur le régime douanier de la France de l'Ancien Régime à travers l'exemple du système mis en place à Bordeaux, fortement influencé par le dynamisme de l'économie locale. La juridiction de traites connaît alors une véritable ascension, témoignant de la volonté de rationalisation de la justice douanière et de l'évolution des modes de régulation des conflits. ©Electre 2025
Qui ne songe au régime douanier de l'ancienne France en l'associant à un sentiment d'injustice ? Le rejet de la fiscalité n'est-il pas le fruit du comportement des fermiers généraux et de «leur cohorte affreuse» ? Notre mémoire collective conserve, encore aujourd'hui, les traces du réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de l'Ancien Régime. Pourtant, dès cette époque, la fiscalité indirecte fait l'objet d'un encadrement juridique précis. Le droit complexifié induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d'autant moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère unifiés.
Ainsi, dans un paysage institutionnel et juridique extrêmement varié, la justice douanière mise en place à Bordeaux a valeur d'exemple. Portée par son activité commerciale florissante, la ville connaît un développement sans précédent au XVIIIe siècle. Le dynamisme de l'économie bordelaise influe sur l'activité de la justice douanière et lui confère un caractère particulièrement vivant. A l'opposé de la cour des aides, compétente en appel, la juridiction des traites connaît une véritable ascension, marque d'une volonté supérieure de rationalisation du système douanier. En ce sens, la justice douanière, surtout à Bordeaux, nous montre l'évolution des modes de régulation des conflits, de même que certaines spécificités durables du droit fiscal.
Paru le : 29/10/2012
Thématique : Histoire moderne générale
Auteur(s) : Auteur : Sophie Evan-Delbrel
Éditeur(s) :
PULIM
Collection(s) : Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-84287-573-2
EAN13 : 9782842875732
Reliure : Broché
Pages : 379
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.9 cm
Poids: 570 g
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