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Reglemens pour les officiers des justices royales de Chaumont en Vexin
Reglemens pour les officiers des justices royales de Chaumont en Vexin
Auteur : Bailliage
Éditeur(s) : Hachette BNF
Reglemens pour les officiers des justices royales de Chaumont en Vexin Date de l'édition originale : 1659 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF... ©Electre 2025
9,50 €
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Extrait de l'edit et ordonnance du Roy Henry II, sur le fait des poids et mesures par toute la ville : fauxbourgs, banlieue, prévôté et vicomté de Paris, réduites à un même et semblable estallon
Extrait de l'edit et ordonnance du Roy Henry II, sur le fait des poids et mesures par toute la ville : fauxbourgs, banlieue, prévôté et vicomté de Paris, réduites à un même et semblable estallon
Auteur : Henri II
Éditeur(s) : Hachette BNF
Extrait de l'edit & ordonnance du Roy Henry II. sur le fait des poids & mesures par toute la ville, fauxbourgs, banlieue, prévôté & vicomté de Paris, réduites à un même & semblable estallon ; & qui fixe les mesures dont les marchands de vins doivent se servir dans le...
9,50 €
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Coustumes du bailliage de Sainct-Mihiel, avec les ordonnances faictes sur le style
Coustumes du bailliage de Sainct-Mihiel, avec les ordonnances faictes sur le style
Auteur : Bailliage
Éditeur(s) : Hachette BNF
Coustumes du bailliage de Sainct-Mihiel. Avec les ordonnances faictes sur le style, & reglement de la justice, au siege dudict bailliage, & és inferieurs y ressortissants . Redigees par escrit par ordonnance de serenissime Prince Charles par la grace de Dieu, duc de ...
20,00 €
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Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome II
Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome II
Auteur : Jean Marie Ricard
Éditeur(s) : Hachette BNF
Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me. Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement contenant les traités I. du don mutuel,... II. des dispositions conditionnelles, onéreuses, ...III. des substitutions directes et fidéicommissaires. IV. De la représenta...
46,00 €
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