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Suggestions littéraires
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Nomenclature des départements : plan de comptes par nature, liste de codes fonctionnels, liste de chapitres budgétaires applicables au 1er janvier 2007 : instruction M52
Éditeur(s): La Documentation française
Présentation du plan de comptes des départements à jour des dernières évolutions (arrêté du 18 décembre 2006). Il s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels (immobilisations, charges, produits, etc.). ©Electre 2024
5,00 €
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Les comptes de l'intercommunalité et des établissements public locaux 2002
Éditeur(s): La Documentation française
Panorama de la situation financière des différents établissements publics locaux. Une série de tableaux statistiques fournit des informations comptables répondant aux besoins des acteurs locaux. ©Electre 2024
10,00 €
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Les comptes des établissements publics locaux : 1999
Éditeur(s): La Documentation française
Présente les comptes des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et les comptes des établissements publics locaux (EPL) autres que les EPCI pour l'année 1999. Ces comptes marquent la fin de l'intercommunalité issue des mouvements anciens de coopé...
6,50 €
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Les comptes des départements 1999
Éditeur(s): La Documentation française
Bilan des comptes départementaux 1999, établi à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion des départements de métropole et d'outre-mer, tenus par les payeurs départementaux, comptables du Trésor. ©Electre 2024
15,24 €
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Les comptes des communes. Vol. 2. Données individuelles des communes de plus de 10.000 habitants
Éditeur(s): La Documentation française
Région par région, voici les données économiques des budgets des communes. ©Electre 2024
28,97 €
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Les comptes des départements 2005
Éditeur(s): La Documentation française
La brochure analyse des informations fournies par l'ensemble des comptes de gestion définitifs ou conjoncturels des départements de métropole et d'outre-mer, tenus par les payeurs départementaux, comptables du Trésor. Elle présente les grandes évolutions financières ...
10,00 €
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Les comptes des départements 2002
Éditeur(s): La Documentation française
Réalisé à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion définitifs des départements de métropole et d'outre-mer tenus par les payeurs départementaux, comptables du Trésor. Mentionne la création de l'Allocation personnalisée d'autonomie en janvier 2002...
16,00 €
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Les comptes des départements 2001
Éditeur(s): La Documentation française
A pour but de retracer et d'analyser la situation financière des départements de métropole et d'outre-mer à l'issue de l'année 2001. L'analyse est effectuée à la fois sur les comptes tenus avec la nomenclature M51 et sur 16 départements comptabilisant pour la premièr...
16,00 €
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Les comptes des régions 2001
Éditeur(s): La Documentation française
Bilan des comptes régionaux 2001, établi à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion définitifs des régions de métropole et d'outre-mer, tenus par les payeurs régionaux, comptables du Trésor. ©Electre 2024
15,24 €
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Nomenclature des communes : applicables au 1er janvier 2002 : instruction M 14
Éditeur(s): Impr. nationale
Contient les plans de compte par nature, la liste des codes fonctionnels, la liste des chapitres budgétaires des budgets votés par nature et des budgets votés par fonction, etc. ©Electre 2024
3,00 €
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Les comptes des communes 1999 : synthèse nationale
Éditeur(s): La Documentation française
Bilan des comptes communaux 1999, établi à partir de l'exploitation des comptes de gestion des communes de métropole et d'outre-mer, tenus par les comptables du Trésor. ©Electre 2024
15,24 €
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Les comptes de l'intercommunalité et des établissements publics locaux 2003
Éditeur(s): La Documentation française
Panorama de la situation financière des différents établissements publics locaux. Une série de tableaux statistiques fournit des informations comptables répondant aux besoins des acteurs locaux. ©Electre 2024
10,00 €
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Les comptes des régions 2003
Éditeur(s): La Documentation française
Étude réalisée à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion définitifs des régions de métropole et d'outre-mer tenus par les payeurs régionaux, comptables du Trésor. Un état des lieux des évolutions de la situation financière des régions pour 2003....
8,00 €
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Les comptes des départements 2000
Éditeur(s): La Documentation française
Bilan des comptes départementaux 2000 qui retrace et analyse la situation financière des départements à l'issue de l'année 2000. Les budgets de fonctionnement des départements ont été influencés par la création de la couverture maladie universelle et la suppression d...
15,24 €
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Premiers résultats 2001 des finances locales : les finances des collectivités territoriales et des groupements à fiscalités : évolution financière d'ensemble
Éditeur(s): La Documentation française
Etude établie à partir de l'exploitation des comptes de gestion provisoires 2001 des principales collectivités de métropole (régions, départements hors Paris, communes de plus de 50.000 habitants et tous les groupements à fiscalité propre) et de l'extrapolation d'un ...
7,62 €
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Les comptes des établissements publics locaux, 1998
Éditeur(s): La Documentation française
Présente les comptes des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), les comptes des établissements publics locaux (EPL) autres que les EPCI pour l'année 1998. Propose une méthodologie et un lexique pour faciliter l'interprétation des informations p...
6,10 €
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Les comptes des régions 1999
Éditeur(s): La Documentation française
Bilan des comptes régionaux 1999, établi à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion définitifs des régions de métropole et d'outre-mer, tenus par les payeurs régionaux, comptables du Trésor. ©Electre 2024
13,72 €
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Les comptes des établissements publics de santé : 1999
Éditeur(s): La Documentation française
Présente une synthèse des principales rubriques comptables retraçant l'exécution des opérations d'exploitation et d'investissement des budgets des établissements publics de santé (EPS) au titre de l'exercice 1999. Propose des synthèses régionales ainsi que des tablea...
18,00 €
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Les comptes des communes 2005
Éditeur(s): La Documentation française
Les comptes 2005 des communes réalisés à partir de l'exploitation exhaustive des comptes de gestion des communes de métropole et d'outre-mer tenus par les comptables du Trésor. ©Electre 2024
10,00 €
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Les comptes des établissements publics de santé : 2003
Éditeur(s): La Documentation française
Présente une synthèse nationale commentée et illustrée des principales rubriques comptables retraçant l'exécution des opérations d'exploitation et d'investissement des budgets des EPS pour les budgets principaux et l'ensemble de leurs budgets annexes pour l'année 200...
18,00 €
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Les comptes des communes 2003 : synthèse nationale
Éditeur(s): La Documentation française
Présente les comptes 2003 des communes réalisés à partir de l'exploitation exhaustive des comptes de gestion des communes de métropole et d'outre-mer tenus par les comptables du Trésor. ©Electre 2024
16,00 €
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Plan de comptes de l'Etat : applicable au 1er janvier 2006
Éditeur(s): La Documentation française
Présentation de la version abrégée du Plan de comptes de l'Etat. ©Electre 2024
6,00 €
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Nomenclatures des communes : plans de comptes par nature, liste des codes fonctionnels, liste des chapitres budgétaires applicable au 1er janvier 2006 : instruction M14
Éditeur(s): La Documentation française
La modernisation de la comptabilité communale s'est traduite par la généralisation de l'instruction budgétaire et comptable M14 au 1er janvier 1997. Cette édition, dont les dispositions sont applicables au 1er janvier 2006, est le fruit de la réforme de simplificatio...
4,00 €
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