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Poursuite pour dettes, faillite et concordat

Éditeur(s): Payot-Lausanne
La loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889 forme un tout cohérent, avec ses genres de poursuite, ses mesures conservatoires, ses modes de poursuite et de réalisation, que les interventions du législateur depuis son entrée en vigueur ...
85,00 €
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Martin de Tours, un missionnaire

Éditeur(s): Ed. de l'Atelier
Biographie de l'évangélisateur de la Gaule. ©Electre 2024
11,60 €
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Bartolomé de Las Casas : un colonisateur saisi par l'Evangile

Éditeur(s): Ed. de l'Atelier
De la colonisation à la défense des Indiens : la voix d'un grand et redoutable prophète qui se fait entendre aujourd'hui encore, cinq cents ans après, au coeur d'une brûlante actualité. ©Electre 2024
12,40 €
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Le Droit privé vaudois de la propriété foncière

Éditeur(s): Payot-Lausanne
Par ses réponses complètes aux questions posées par la pratique, il intéresse les avocats, notaires, propriétaires et gérants du canton de Vaud. Mais, par une analyse détaillée des dispositions de droit fédéral et de riches références aux législations d'autres canton...
150,00 €
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La cause d'un incendie analysée en criminalistique : aspects physico-chimiques du feu : leur influence dans l'investigation

Éditeur(s): Payot-Lausanne
Classe les différents types de sinistres en remontant à leur cause physico-chimique, et démontre que la démarche pratique de l'enquêteur doit s'accompagner de la preuve scientifique, afin d'aboutir, sinon à la certitude, du moins au plus haut degré de probabilité. ©E...
47,95 €
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L'Imposition des couples mariés et des concubins : étude de droit suisse

Éditeur(s): Payot-Lausanne
Permet à chaque contribuable de comprendre la difficulté d'établir une stricte égalité entre couples mariés et concubins dans le domaine fiscal, et de savoir dans quels cantons les conjoints sont surimposés. ©Electre 2024
49,00 €
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Le Contrat de bail à ferme agricole : conclusion et droit de préaffermage

Éditeur(s): Payot-Lausanne
Etudie surtout les dispositions de droit privé. L'auteur retrace l'évolution des règles relatives au bail à ferme agricole, puis examine le champ d'application de la loi et les questions relatives à la définition du caractère agricole de l'affermage et à la distincti...
59,00 €
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L'Etude d'impact dans le système fédéraliste suisse : étude de droit fédéral et de droit vaudois

Auteur : Yves Nicole
Éditeur(s): Payot-Lausanne
L'étude de l'impact sur l'environnement est une procédure administive introduite en Suisse en 1985, qui en tant que "passage obligé" pour tous les projets d'envergure pose nombre de questions et de problèmes juridiques. ©Electre 2024
59,00 €
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Saint Augustin ou la Naissance de l'homme occidental

Éditeur(s): Ed. de l'Atelier
Biographie de l'un des grands pères de l'Eglise. ©Electre 2024
11,60 €
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Thomas More : un homme pour toutes les saisons

Éditeur(s): Ed. de l'Atelier
Thomas More (1477-1535) est un personnage hors du commun : au confluent du mouvement international de son époque, l'humanisme, et, en même temps, homme d'action au confluent de la politique et de lafoi. Pour les étudiants en classe préparatoire et le premier cycle hi...
12,40 €
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