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Les créations immatérielles et le droit

Éditeur(s): Ellipses
L'immatériel envahit tout. Les nouvelles technologies et l'Internet occupent le devant de la scène médiatique. Mais, pêle-mêle, les images satellitaires, les souris et les plantes transgéniques, les "industries culturelles" et en particulier le cinéma, la mode ou la ...
14,50 €
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Droit international de l'environnement

Éditeur(s): Ellipses
Analyse en premier lieu les caractères du DIE (nature, objet, histoire, enjeux, sources, institutions) puis son contenu (principes, conventions relatives à l'air et aux climats, aux eaux marines et douces, aux sols et aux forêts, à la conservation mondiale et régiona...
13,20 €
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La formation du contrat

Éditeur(s): Ellipses
Étudie tout le processus de formation des contrats de la phase de négociation pré-contractuelle jusqu'à la signature et à l'éventuelle remise en cause ultérieure. ©Electre 2024
14,50 €
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Le renvoi préjudiciel

Éditeur(s): Ellipses
Récapitule l'essentiel des éléments concernant le renvoi préjudiciel : les juridictions compétentes, les conditions relatives au renvoi, la portée des arrêts de renvoi. ©Electre 2024
16,50 €
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Le droit de la biologie humaine : vieux débats, nouveaux enjeux

Éditeur(s): Ellipses
Une réflexion générale sur différents thèmes fondamentaux de la biologie humaine : l'embryon humain, l'expérimentation humaine, la procréation médicalement assistée, les empreintes génétiques, les prélèvements d'organes... Les auteurs proposent à la fois une réflexio...
18,00 €
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Les groupes de sociétés

Éditeur(s): Ellipses
Alors que les groupes de sociétés constituent une réalité d'un poids économique incontestable, le droit français ne les aborde, paradoxalement, qu'à travers quelques règles éparses et parcellaires. Un droit des groupes est-il nécessaire et même souhaitable? Cet ouvra...
14,50 €
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Le triangle Elysée, Matignon, Palais-Bourbon

Auteur : Olga Uchan
Éditeur(s): Ellipses
Cet ouvrage n'apparaît pas comme un manuel de droit constitutionnel classique. Il a pour ambition d'observer et d'analyser le comportement de trois organes essentiels dans les institutions de la Ve République. ©Electre 2024
13,20 €
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L'activité salariée aujourd'hui et demain

Éditeur(s): Ellipses
Se donne pour objectif de souligner les principales évolutions subies par la norme d'emploi depuis quelques années, sans oublier de mettre l'accent sur les mutations en cours qui affectent tant le contenu et les modalités du travail que le cadre juridique dans lequel...
11,70 €
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Les voies de passage et de communication internationales

Éditeur(s): Ellipses
Cet ouvrage ouvre des pistes : il invite au voyage juridique, à l'exploration des relations internationales liées à la découverte des territoires, des fleuves, de la mer et des airs. Par conséquent, il se préoccupe de transport et de commerce, du rude combat entre l'...
13,20 €
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Les grands arrêts contradictoires

Éditeur(s): Ellipses
Le système juridictionnel dualiste français pose aux juristes et aux étudiants des questions complexes, résultant notamment des contradictions entre juridictions suprêmes, susceptibles d'affaiblir l'Etat de droit. Un commentaire de ces grands arrêts contradictoires e...
12,70 €
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La création du droit

Éditeur(s): Ellipses
Une vue globale, transversale et réaliste, de la création du droit qui oblige à ne pas se limiter au seul droit institutionnel et procédural et à confronter droit constitutionnel, droit administratif, histoire du droit, sociologie juridique, histoire des idées politi...
14,50 €
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Le principe de subsidiarité

Éditeur(s): Ellipses
S'attache tout d'abord à rechercher les origines d'un concept dont la connaissance est indispensable pour en saisir la complexité et la portée, puis à montrer comment la subsidiarité a progressivement été introduite en droit communautaire européen. ©Electre 2024
14,50 €
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Le service public à la française

Éditeur(s): Ellipses
Propose d'exposer les principes fondamentaux du service public en les situant systématiquement dans leur contexte théorique, historique et juridique. L'ouvrage construit une théorie générale du service public qui prend en compte le travail accompli par les philosophe...
14,20 €
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