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Suggestions littéraires
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Code de l'environnement 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
Code de l'environnement à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Avec un code d'activation pour accéder aux services en ligne. ©Electre 2024
109,00 €
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Code du travail : annoté, commenté en ligne : 2024
Éditeur(s): Dalloz
L'intégralité du Code du travail (partie législative et réglementaire) complétée d'un appendice regroupant une centaine de textes répartis en huit thèmes. A jour des réformes les plus récentes. ©Electre 2024
79,00 €
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Code de l'action sociale et des familles 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés régissant l'aide sociale, l'action sociale et médico-sociale auprès des enfants, des personnes âgées et des handicapés, ainsi que les établissements sociaux susceptibles de les accueillir. A jour de la loi de financeme...
89,00 €
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Code de la Sécurité sociale annoté : 2024
Éditeur(s): Dalloz
Recueil de textes législatifs et réglementaires avec des annotations de jurisprudence et de bibliographie. Il rassemble de nombreuses dispositions non codifiées. A jour de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024. Avec un accès numérique mis à jour en c...
98,00 €
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Code des procédures civiles d'exécution 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
Edition commentée des différents textes réglementant les procédures civiles d'exécution, accompagnée d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques. A jour des réformes les plus récentes. Avec un code pour accéder à la version numérique actualisée. ©Electre 2024
105,00 €
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Code de la construction et de l'habitation 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
Une édition intégrant les évolutions législatives et réglementaires dans le domaine de la construction et de l'habitation. A jour notamment de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. ©Electre 2024
91,00 €
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Code de l'urbanisme 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
Code annoté et commenté, accompagné des extraits de codes complémentaires sur les collectivités territoriales, la santé publique, les transports et autres. Intégrant notamment la loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte, il est à jour de la loi de finances...
91,00 €
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Code général de la fonction publique 2024 : annoté et commenté
Éditeur(s): Dalloz
Présentation de la codification du Code général de la fonction publique (CGFP) avec l'ensemble des textes généraux applicables aux fonctions publiques d'Etat, territoriale et hospitalière, de nombreux commentaires et un accès au texte en ligne, enrichi, annoté et act...
100,00 €
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Code des douanes 2024. Code des douanes de l'Union 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
La réglementation douanière en France et le code des douanes de l'Union entré en vigueur au 1er mai 2016, enrichis d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application. A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentiell...
109,00 €
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Code des procédures collectives 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
Edition annotée et commentée regroupant le livre VI du Code de commerce et des textes complémentaires sur la prévention et le traitement des difficultés des entreprises. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Avec un accès au texte intégr...
112,00 €
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Code du travail : annoté, commenté en ligne : 2024
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le travail en versions papier et électronique. Cette édition comprend les accès à Dalloz actualité et à la base de jurisprudence Dalloz. ©Electre 2024
235,00 €
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Code de la propriété intellectuelle 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
Une compilation des textes législatifs et réglementaires relatifs à la propriété intellectuelle annotés et commentés. A jour notamment du décret du 7 mars 2023 relatif aux enveloppes destinées à faciliter la preuve du contenu et la datation certaine des demandes anne...
109,00 €
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Code de la route 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
Commentaire pratique des textes relatifs au droit routier. Edition à jour des dernières évolutions avec un code donnant accès aux services numériques. ©Electre 2024
100,00 €
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Code des assurances 2024. Code de la mutualité 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
Edition annotée du code des assurances, accompagné du code de la mutualité. A jour de la loi du 23 octobre 2023 sur l'industrie verte, de la loi du 1er août 2023 sur la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 ou encore du décret du 5 avril 2023 relatif au...
110,00 €
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Code de la commande publique 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant les contrats publics. A jour de la loi du 1er août 2023 de programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant des dispositions intéressant la défense, entre autres. Avec une clé d'activation pour...
101,00 €
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Code électoral 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): DallozLefebvre
Les textes législatifs et réglementaires régissant les élections du maire, des adjoints, du président de la République et des représentants au Parlement européen ainsi que ceux relatifs à la transparence financière de la vie politique et aux sondages d'opinion. ©Elec...
72,00 €
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Code général des collectivités territoriales 2024 : annoté et commenté
Éditeur(s): Dalloz
Textes de loi relatifs à l'organisation et au fonctionnement des collectivités locales, à la répartition des dotations de l'Etat et à la coopération locale. A jour des lois, décrets et ordonnances, incluant la loi 3DS du 21 février 2022. ©Electre 2024
89,00 €
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Code civil 2025, annoté
Éditeur(s): Dalloz
Le Code civil avec des annotations de jurisprudence, à jour des textes modifiés et avec des textes annexes : régulation bancaire et financière, code des transports, protection des logements contre l'occupation illicite, opérations funéraires. Avec un code pour accéde...
49,00 €
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Code de la copropriété 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
Les évolutions jurisprudentielles et les textes relatifs à la copropriété, à jour notamment du décret du 29 juillet 2023 sur les règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation. Le code est doté d'un large commentaire explicatif et d'annotations. ...
91,00 €
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Code des baux 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
Législation applicable aux baux d'habitation et commerciaux et aux professionnels de l'immobilier. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses, dont la loi anti-quat du 27 juillet 2023. Avec une clé d'activation pour accéder à la ver...
91,00 €
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Code civil 2024, annoté
Éditeur(s): Dalloz
Le code civil avec des annotations de jurisprudence, à jour des textes modifiés et avec des textes annexes : régulation bancaire et financière, code des transports, réforme des retraites, opérations funéraires. Avec un accès au code en ligne et à une actualisation me...
22,00 €
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Code électoral 2022 : annoté & commenté : bien organiser les élections présidentielle et législatives de 2022
Éditeur(s): Dalloz
Les textes législatifs et réglementaires régissant les élections du maire, des adjoints, du président de la République et des représentants au Parlement européen ainsi que ceux relatifs à la transparence financière de la vie politique et aux sondages d'opinion. ©Elec...
69,00 €
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Code rural et de la pêche maritime 2024. Code forestier 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. A jour des dernières...
99,00 €
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Code civil 2024, annoté
Éditeur(s): Dalloz
Le code civil avec des annotations de jurisprudence, à jour des textes modifiés et avec des textes annexes : régulation bancaire et financière, code des transports, réforme des retraites, opérations funéraires. Avec un code pour activer la version numérique. ©Electre...
49,00 €
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