Colloque donné dans le cadre d'un programme de recherche destiné à préparer la publication d'un recueil de sources de procédures pénales, civiles et administratives utiles au droit comparé. Evoque la législation napoléonienne, en tant que pont entre le droit de l'Ancien régime et le droit moderne, et soulève des problématiques relatives au droit substantiel et au droit procédural. ©Electre 2024
Cet ouvrage est le premier volet d'une recherche sur le droit processuel en Europe, aussi bien civil que pénal ou administratif, envisagé en relation avec la naissance de l'État moderne. Réunis dans ce volume, les actes du colloque international tenu à Rennes en novembre 2006 portent sur le développement et les évolutions de la procédure civile et du contentieux administratif, étudiés successivement suivant le même schéma.
Le bicentenaire du droit procédural napoléonien constitue le point d'ancrage de cette étude, largement ouverte aux systèmes juridiques étrangers (Italie, Espagne, Allemagne et Angleterre), afin de mieux saisir la circulation (réception ou rejet) des modèles procéduraux, dont la variété n'exclut pas la poursuite des mêmes fins.
Paru le : 18/06/2007
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Ed. juridiques et techniques
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : Joël Hautebert - Directeur de publication : Sylvain Soleil - Préfacier : Joël Hautebert
Série(s) : Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe
ISBN : 978-2-910326-54-8
EAN13 : 9782910326548
Reliure : Broché
Pages : 299
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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