Travaux issus des trois premières rencontres du Réseau ID franco-américain qui ont eu lieu à Paris en avril 2006 sur le rôle des juges dans l'internationalisation du droit, à New York en mai 2007 sur la constitutionnalisation du droit international et à Paris en juillet 2008, sur la protection de la qualité du climat et de l'environnement. ©Electre 2024
Ce livre présente les travaux des trois premières rencontres du réseau franco-américain d'internationalisation du droit (réseau « ID »). Lancé en 2005, ce réseau réunit une fois par an de hautes personnalités aux compétences diversifiées (juges, universitaires, diplomates...) et tente ainsi de combiner approches pratiques et analyses théoriques pour contribuer à la construction d'un ordre mondial adapté à la diversité du monde, donc pluraliste et non hégémonique.
À première vue, la comparaison entre la France et les États-Unis s'impose davantage par le « patrimoine commun » qui unit ces deux pays que par les différences. Mais la comparaison est désormais marquée aussi par les différences qui les séparent. Si l'ouverture du droit interne aux sources externes est plus ancienne aux États-Unis qu'en France, ou plus largement en Europe continentale, la situation a évolué avec un certain repli américain, et avec l'intégration, en France et plus largement en Europe, de sources internationales, notamment européennes, et l'influence de la jurisprudence des juridictions internationales.
Pour illustrer la complexité des processus d'internationalisation du droit, le livre regroupe d'abord quelques grandes affaires, dans des domaines aussi variés que le droit de la concurrence, la laïcité ou la peine de mort (I), puis s'interroge sur les méthodes d'interprétation imaginées par les juges, nationaux et internationaux, notamment autour du principe de proportionnalité (II) ; enfin il tente de tester ces analyses sur un exemple en lui-même global : la protection de la qualité du climat, et plus largement de l'environnement (III).
La présentation reste proche de la version orale : études de cas et exposés théoriques, complétés de notes, sont généralement suivis de débats et les conclusions générales sont provisoires, le réseau devant tenir en novembre 2009 sa quatrième rencontre.
Paru le : 16/11/2009
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Société de législation comparée
Collection(s) : Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris
Contributeur(s) : Directeur de publication : Mireille Delmas-Marty - Directeur de publication : Stephen Breyer - Directeur de publication : Julien Cantegreil - Auteur : Réseau franco-américain d'internationalisation du droit - Auteur : Julien Cantegreil
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-908199-79-6
EAN13 : 9782908199796
Reliure : Broché
Pages : 266
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 486 g
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