La notion de sanction est examinée dans les différentes branches du droit (droit civil, pénal, public, commercial, de l'environnement, douanier, disciplinaire...). Les intervenants abordent la définition de la sanction, sa variété, ses fonctions, son efficacité et son application. ©Electre 2025
La sanction
Organisé par l'ADDDUL (Association des doctorants et jeunes docteurs en droit de l'Université Jean Moulin Lyon 31) avec le soutien et le concours de l'Université Jean Moulin Lyon 3, de la Faculté de Droit, de l'Ecole doctorale de Droit et du centre de droit pénal de l'Université Jean Moulin Lyon 3.
Cet ouvrage, dont le thème paraît classique, a pour objectif de chercher, par une approche transversale, ce qui en fait l'une de ses originalités, à définir la notion de sanction et de voir les points communs et différences de régime de la sanction dans les différentes branches du droit que ce soit le droit civil, le droit pénal, le droit public, le droit commercial, le droit de l'environnement ou encore la matière douanière ou disciplinaire. Les intervenants, maîtres de conférence, professeurs, doctorants et praticiens, abordent tour à tour la question de la définition de la sanction, sa variété, ses fonctions, son efficacité et son effectivité afin d'aborder l'ensemble des questions suscitées par la sanction en droit.
Cet ouvrage comprend l'ensemble des contributions au colloque relatif à la sanction organisé à l'Université Jean Moulin Lyon 3 le 27 novembre 2003 par l'Association des Doctorants et Jeunes Docteurs en Droit de cette Université.
Paru le : 15/05/2007
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Logiques juridiques
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Association des doctorants et jeunes docteurs en droit de l'Université Jean Moulin (Lyon) - Préfacier : Blandine Mallet-Bricout
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-296-02546-2
EAN13 : 9782296025462
Reliure : Broché
Pages : 272
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 370 g
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