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Pénal 2010-2011


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Résumé

Les textes à caractère répressif ou réglementaire sont proposés, c'est-à-dire le code pénal, le code d'instruction criminelle et les codes militaires mais aussi les lois sur la détention préventive, les circonstances atténuantes, la défense sociale et la probation notamment, toujours en droit belge. Nombreuses références jurisprudentielles. A jour au 1er août 2010. ©Electre 2024

Les codes essentiels Larcier

Pénal 2010-2011

Le Code pénal de 1810 et le Code d'instruction criminelle de 1808 constituent des piliers fondamentaux de l'oeuvre codificatrice napoléonienne. La présente édition vous en offre une version actualisée.

Outre ces deux codes fondamentaux, de nombreux textes annexes sont repris dans des matières telles que l'entraide judiciaire internationale, l'exécution des peines, l'extradition, l'aide à la jeunesse, ...

Les dispositions en matière de circonstances atténuantes, suspension, sursis, probation et encadrement, défense sociale, détention préventive, saisie et confiscation, stupéfiants et substances dangereuses, racisme et xénophobie, roulage complètent l'ensemble.

Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er août 2010.

Le présent recueil de textes législatifs permettra ainsi à tout lecteur de disposer d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit pénal.

« Les Codes essentiels Larcier rassemblent les grands textes législatifs et réglementaires qui jalonnent la pratique juridique. Ils proposent aux utilisateurs, juristes ou non, des ouvrages maniables et de consultation aisée.

Fiche Technique

Paru le : 20/10/2010

Thématique : Droit Pénal Codes

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Larcier Intersentia

Collection(s) : Les codes essentiels Larcier = Larcier essentials codes

Contributeur(s) : Directeur de publication : Claude Lamberts - Directeur de publication : Jean-Jacques Willems

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8044-4146-3

EAN13 : 9782804441463

Reliure : Broché

Pages : X-725

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 18.0 cm


Poids: 0 g