Ce tome présente le code du transport belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières. ©Electre 2024
Code belge du transport
¤ Livre 1 er
Des transports en général
¤ Livre 2
De la commission et de la logistique
¤ Livre 3
De l'aéronautique
¤ Titre 1er
De l'aéronautique
¤ Titre 2
Du droit spatial
¤ Livre 4
De la navigation intérieure
¤ Titre 1er
De la navigation intérieure
¤ Titre 2
De la navigation du Rhin
¤ Livre 5
De la navigation maritime
¤ Livre 6
Des transports ferroviaires
¤ Titre 1er
Des transports ferroviaires en général
¤ Titre 2
Des chemins de fer
¤ Titre 3
Des chemins de fer vicinaux
¤ Titre 4
Des tramways
¤ Titre 5
Des trolleybus
¤ Livre 7
Des transports par route
¤ Titre 1er
Généralités
¤ Titre 2
Des transports de personnes
Section 1re
Transports par autobus et autocars
Section 2
Taxis, véhicules de location et autres
¤ Titre 3
Des transports de choses
¤ Livre 8
Des voiries terrestres
Paru le : 06/12/2010
Thématique : Grands thèmes droit public Codes
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : Jacques Putzeys - Directeur de publication : Stéphanie Gehlen - Collaborateur : Benoît De Menten De Horne - Collaborateur : Marc Godfroid - Collaborateur : Cyril-Igor Grigorieff
Série(s) : Les codes belges
ISBN : 978-2-8027-2961-7
EAN13 : 9782802729617
Reliure : Broché
Pages : VIII-1097
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 4.7 cm
Poids: 1364 g
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