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Livres Les codes belges
Éditeur(s) :
Bruylant
L'intégralité des codes belges du droit civil fondamental au droit fiscal en passant par le droit international ou les droits intellectuels, etc. ©Electre 2025
3780,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine du logement en Flandre, en Wallonie et à Bruxelles, de l'écriture du bail à la superficie et l'emphytéose en passant par les normes de qualité et de sécurité, etc. ©Electre 2025
189,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ce volume présente le code de circulation belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières. ©Electre 2025
175,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ce volume présente le code de circulation belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières. ©Electre 2025
165,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Lois et arrêtés administratifs belges, en matière de protection de l'environnement et de droit de l'urbanisme. ©Electre 2025
360,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ce tome présente le droit fiscal belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières. ©Electre 2025
260,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées, enrichies de notes de renvoi et de jurisprudence, se trouvent répertoriées dans ce quatrième tome, scindé en 2 volumes. ©Electre 2025
251,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ces 2 volumes présentent les lois et les arrêtés administratifs belges. ©Electre 2025
304,25 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine des droits intellectuels : les dispositions générales, les créations et inventions, les signes distinctifs, les aspects procéduraux des droits de la propriété intellectuelle et les droits de l'Internet, de...
91,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ces deux volumes réunissent les réglementations du droit public et administratif, enrichies de notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence. ©Electre 2025
375,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ce volume présente le code civil et le code judiciaire belges enrichis de notes de renvoi et de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que la traduction française officielle des principaux textes législatifs des autres communautés et régions. ©El...
210,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ce tome présente le droit fiscal belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières. ©Electre 2025
290,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine du logement en Flandre, en Wallonie et à Bruxelles, de l'écriture du bail à la superficie et l'emphytéose en passant par les normes de qualité et de sécurité, etc. ©Electre 2025
180,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine de la santé publique et de la sécurité publique. ©Electre 2025
285,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Recueil chronologique de lois, arrêtés, décrets et ordonnances. ©Electre 2025
311,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ces 2 volumes présentent les lois et les arrêtés administratifs belges depuis 1959 jusqu'à 2011. ©Electre 2025
380,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine du logement, de la superficie et de l'emphytéose. ©Electre 2025
131,85 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine de la fonction publique. ©Electre 2025
235,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ce tome reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail. Il est enrichi des notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant. ©Electre 2025
233,25 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine du logement, de la superficie et de l'emphytéose. Textes à jour au 1er août 2013. ©Electre 2025
146,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Réunit le Code pénal, le Code d’instruction criminelle, et le Code pénal militaire complété des procédures associées, assorti des conventions internationales, règlements et lois particulières relevant des procédures pénales. Les lois particulières au droit pénal, des...
152,15 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine de la santé publique et de la sécurité publique. Textes à jour au 1er juillet 2013. ©Electre 2025
251,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Ce tome présente le droit des personnes belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents. ©Electre 2025
101,40 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Lois et arrêtés administratifs belges, en matière de protection de l'environnement et de droit de l'urbanisme. ©Electre 2025
378,00 €
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