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Suggestions littéraires
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La collection complète des codes belges Bruylant 2017
Éditeur(s): Bruylant
L'intégralité des codes belges du droit civil fondamental au droit fiscal en passant par le droit international ou les droits intellectuels, etc. ©Electre 2024
3780,00 €
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Les codes belges. Vol. 11. Droit du logement 2017
Éditeur(s): Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine du logement en Flandre, en Wallonie et à Bruxelles, de l'écriture du bail à la superficie et l'emphytéose en passant par les normes de qualité et de sécurité, etc. ©Electre 2024
189,00 €
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Les codes belges. Vol. 7. Code du roulage 2015
Éditeur(s): Bruylant
Ce volume présente le code de circulation belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières. ©Electre 2024
175,00 €
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Les codes belges. Vol. 7. Code du roulage 2014
Éditeur(s): Bruylant
Ce volume présente le code de circulation belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières. ©Electre 2024
165,00 €
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Les codes belges. Vol. 10. Protection de l'environnement et droit de l'urbanisme
Éditeur(s): Bruylant
Lois et arrêtés administratifs belges, en matière de protection de l'environnement et de droit de l'urbanisme. ©Electre 2024
360,00 €
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Les codes belges. Vol. 18. Droit fiscal 2010
Éditeur(s): Bruylant
Ce tome présente le droit fiscal belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières. ©Electre 2024
260,00 €
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Les codes belges. Vol. 4. Droit commercial et droit des sociétés 2013
Éditeur(s): Bruylant
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées, enrichies de notes de renvoi et de jurisprudence, se trouvent répertoriées dans ce quatrième tome, scindé en 2 volumes. ©Electre 2024
251,00 €
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Les codes belges. Vol. 10. Protection de l'environnement et droit de l'urbanisme
Éditeur(s): Bruylant
Ces 2 volumes présentent les lois et les arrêtés administratifs belges. ©Electre 2024
304,25 €
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Les codes belges. Vol. 5. Droits intellectuels
Éditeur(s): Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine des droits intellectuels : les dispositions générales, les créations et inventions, les signes distinctifs, les aspects procéduraux des droits de la propriété intellectuelle et les droits de l'Internet, de...
91,00 €
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Les codes belges. Vol. 12. Droit public et administratif général 2017
Éditeur(s): Bruylant
Ces deux volumes réunissent les réglementations du droit public et administratif, enrichies de notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence. ©Electre 2024
375,00 €
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Les codes belges. Vol. 1. Droit civil fondamental, droit judiciaire 2017
Éditeur(s): Bruylant
Ce volume présente le code civil et le code judiciaire belges enrichis de notes de renvoi et de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que la traduction française officielle des principaux textes législatifs des autres communautés et régions. ©El...
210,00 €
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Les codes belges. Vol. 18. Droit fiscal 2014
Éditeur(s): Bruylant
Ce tome présente le droit fiscal belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières. ©Electre 2024
290,00 €
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Les codes belges. Vol. 11. Droit du logement 2016
Éditeur(s): Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine du logement en Flandre, en Wallonie et à Bruxelles, de l'écriture du bail à la superficie et l'emphytéose en passant par les normes de qualité et de sécurité, etc. ©Electre 2024
180,00 €
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Les codes belges. Vol. 8. Droit de la santé et de la sécurité publiques 2015
Éditeur(s): Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine de la santé publique et de la sécurité publique. ©Electre 2024
285,00 €
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Les codes belges. Vol. 13. Droit public et administratif : matières spéciales : 2013
Éditeur(s): Bruylant
Recueil chronologique de lois, arrêtés, décrets et ordonnances. ©Electre 2024
311,00 €
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Les codes belges. Vol. 13. Droit public et administratif : matières spéciales : textes à jour au 1er avril 2011
Éditeur(s): Bruylant
Ces 2 volumes présentent les lois et les arrêtés administratifs belges depuis 1959 jusqu'à 2011. ©Electre 2024
380,00 €
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Les codes belges. Vol. 11. Droit du logement
Éditeur(s): Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine du logement, de la superficie et de l'emphytéose. ©Electre 2024
131,85 €
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Les codes belges. Vol. 14. Droit de la fonction publique
Éditeur(s): Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine de la fonction publique. ©Electre 2024
235,00 €
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Les codes belges. Vol. 16. Droit du travail : textes à jour au 1er avril 2011
Éditeur(s): Bruylant
Ce tome reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail. Il est enrichi des notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant. ©Electre 2024
233,25 €
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Les codes belges. Vol. 11. Droit du logement 2013
Éditeur(s): Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine du logement, de la superficie et de l'emphytéose. Textes à jour au 1er août 2013. ©Electre 2024
146,00 €
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Les codes belges. Vol. 3. Droit pénal 2010
Éditeur(s): Bruylant
Réunit le Code pénal, le Code d’instruction criminelle, et le Code pénal militaire complété des procédures associées, assorti des conventions internationales, règlements et lois particulières relevant des procédures pénales. Les lois particulières au droit pénal, des...
152,15 €
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Les codes belges. Vol. 8. Droit de la santé et de la sécurité publique 2013
Éditeur(s): Bruylant
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine de la santé publique et de la sécurité publique. Textes à jour au 1er juillet 2013. ©Electre 2024
251,00 €
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Les codes belges. Vol. 2. Droit des personnes 2010
Éditeur(s): Bruylant
Ce tome présente le droit des personnes belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents. ©Electre 2024
101,40 €
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Les codes belges. Vol. 10. Protection de l'environnement et droit de l'urbanisme 2017
Éditeur(s): Bruylant
Lois et arrêtés administratifs belges, en matière de protection de l'environnement et de droit de l'urbanisme. ©Electre 2024
378,00 €
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