Textes officiels déterminant les modalités d'exécution des marchés. Le CCAG-PI traite des prestations d'étude, de réflexion, de conception et d'expertise ou de maîtrise d'oeuvre ; le CCAG-MI est consacré aux marchés industriels et le CCAG-TIC est utilisé pour les techniques de l'information et de la communication. Chaque article est analysé et commenté. ©Electre 2024
Les CCAG organisent les conditions de mise en oeuvre d'un marché et les relations entre les intervenants. Cet ouvrage présente et analyse de manière précise et concise les trois CCAG Marchés industriels (MI), Prestations intellectuelles (PI) et Techniques de l'information et de la communication (TIC).
Les articles communs et spécifiques à chaque texte font l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite son application. De nombreuses comparaisons entre les trois textes permettent d'éclairer toutes les étapes de l'exécution d'un marché. Des analyses sur les sujets connexes les plus récents offrent des précisions utiles pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution d'un contrat.
Chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé d'une sélection de la jurisprudence judiciaire et administrative. Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d'oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l'application des CCAG pour exécuter les marchés en toute sécurité.
Paru le : 25/11/2015
Thématique : Codes
Auteur(s) : Auteur : Nicolas Charrel
Éditeur(s) :
Moniteur
Collection(s) : Codes
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-281-13131-4
EAN13 : 9782281131314
Reliure : Broché
Pages : 520
Hauteur: 20.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 2.8 cm
Poids: 612 g
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