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CCAG-travaux commenté : 2021

Éditeur(s): Moniteur
Législation fixant les conditions de mise en oeuvre d'un marché et les relations entre les intervenants. Chacun des 55 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. A jour des nou...
49,00 €
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CCAG prestations intellectuelles commenté : annotations, commentaires, jurisprudence

Éditeur(s): Moniteur
Présentation des divers aspects du cahier des clauses administratives prestations intellectuelles. ©Electre 2024
55,00 €
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Code commenté de la commande publique

Éditeur(s): Moniteur
Présentation des articles du code. A chacun d'entre eux sont associés l'extrait de la circulaire d'application qui lui correspond, un commentaire pratique et son environnement juridique. Accompagné d'une table de jurisprudence et d'une rubrique de conseils consacrés ...
83,00 €
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CCAG marchés industriels commenté : annotations, commentaires, jurisprudence

Éditeur(s): Moniteur
Commentaires des textes officiels déterminant les modalités d'exécution des marchés. ©Electre 2024
55,00 €
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Code commenté de la commande publique

Éditeur(s): Moniteur
Présentation des 1.781 articles du nouveau code. A chaque article est associé l'extrait de la circulaire d'application qui lui correspond, un commentaire pratique et son environnement juridique. Accompagné d'une table de jurisprudence et d'une rubrique avec des conse...
69,00 €
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Code pratique des marchés publics : ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

Éditeur(s): Moniteur
Présentation des 293 articles du code. A chaque article est associé l'extrait de la circulaire d'application qui lui correspond, un commentaire pratique et son environnement juridique. Accompagné d'une table de concordance, d'une table de jurisprudence et d'une rubri...
49,00 €
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Actualité de la commande et des contrats publics (L'), n° 14. prospective contentieuse de la réforme et des marchés publics

Éditeur(s): Moniteur
L'actualité de la commande publique (textes officiels, jurisprudence, doctrine) et droit national en matière de marché. Le dossier du mois est consacré à la prospective contentieuse de la réforme des marchés publics. ©Electre 2024
21,00 €
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Marchés et délégation de service public : le risque pénal : les acteurs, les délits, la prévention

Éditeur(s): Moniteur
Présente toutes les pratiques à risques auxquelles s'exposent les acteurs de la commande publique par mégarde ou volontairement. Il propose des schémas qui respectent les procédures imposées par le code des marchés publics en tenant compte de la logique économique et...
40,00 €
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CCAG-travaux commenté

Éditeur(s): Moniteur
Le CCAG-travaux fixe les conditions de mise en oeuvre d'un marché et les relations entre les intervenants. Présente et analyse de manière précise et concise l'intégralité du CCAG-travaux. Chacun des 51 articles qui le composent fait l'objet d'un commentaire synthétiq...
39,00 €
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Code commenté des marchés publics

Éditeur(s): Moniteur
Ce document analyse les 302 articles du code. Il présente également des tableaux et schémas. A chaque article est associé l'extrait de la circulaire d'application qui lui correspond, un commentaire pratique et son environnement juridique. Il contient aussi une table ...
45,00 €
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Ordonnance 2005-649 et décrets d'application commentés

Éditeur(s): Moniteur
Cette ordonnance réglemente les marchés passés par certains organismes non soumis au Code des marchés publics. Cet ouvrage reproduit l'ordonnance et chaque article est analysé grâce aux textes et à la jurisprudence qui lui sont associés. Les commentaires guident et é...
55,00 €
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Droit administratif des biens et urbanisme : préparation au concours Rédacteur territorial

Éditeur(s): CNFPT
Traite du droit administratif des biens, des travaux publics, du droit de l'urbanisme. Particulièrement adapté au programme du concours de rédacteur territorial, cet ouvrage peut aussi servir à préparer d'autres concours de catégorie B. Un additif de mai 1999 le comp...
11,43 €
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Code commenté des marchés publics

Éditeur(s): Moniteur
Ce document analyse les 302 articles du code. Il présente également des tableaux et schémas. A chaque article est associé l'extrait de la circulaire d'application qui lui correspond, un commentaire pratique et son environnement juridique. Il contient aussi une table ...
49,00 €
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Contrats publics : l'actualité de la commmande et des contrats publics, 2001-2003

Éditeur(s): Moniteur
Propose l'intégralité des articles concernant l'actualité des marchés publics, parus dans les 28 premiers numéros de la revue Contrats publics de 2001 à 2003. Recherche par année, par sommaire ou par mots-clés. ©Electre 2024
99,00 €
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Code commenté des marchés publics

Éditeur(s): Moniteur
Ce document analyse les 184 articles du code. Il présente également des tableaux et schémas. A chaque article est associé l'extrait de la circulaire d'application qui lui correspond, un commentaire pratique et son environnement juridique. Il contient aussi une table ...
39,00 €
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CCAG-travaux commenté

Éditeur(s): Moniteur
Législation fixant les conditions de mise en oeuvre d'un marché et les relations entre les intervenants. Chacun des 50 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en œuvre. ©Electre 2024
47,00 €
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Code commenté des marchés publics

Éditeur(s): Moniteur
Ce document analyse les 302 articles du code. Il présente également des tableaux et schémas. A chaque article est associé l'extrait de la circulaire d'application qui lui correspond, un commentaire pratique et son environnement juridique. Il contient aussi une table ...
45,00 €
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Code commenté des marchés publics

Éditeur(s): Moniteur
Texte de chacun des 179 articles du code (avec les 3 décrets de décembre 2008 entrés aussitôt en vigueur), chacun de ces articles étant identifiable par un titre spécifique ; textes associés et commentaires. Une table de concordance des codes de 2004, 2006 et 2009 pe...
39,00 €
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Code commenté des marchés publics

Éditeur(s): Moniteur
Texte de chacun des 179 articles du code (avec les 3 décrets de décembre 2008 entrés aussitôt en vigueur), chacun de ces articles étant identifiable par un titre spécifique ; textes associés et commentaires. Une table de concordance des codes de 2004, 2006 et 2009 pe...
39,00 €
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Code commenté des marchés publics

Éditeur(s): Moniteur
Ce document analyse les 302 articles du code. Il présente également des tableaux et schémas. A chaque article est associé l'extrait de la circulaire d'application qui lui correspond, un commentaire pratique et son environnement juridique. Il contient aussi une table ...
59,00 €
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CCAG : MI, PI, TIC commentés : annotations, commentaires, jurisprudence

Éditeur(s): Moniteur
Textes officiels déterminant les modalités d'exécution des marchés. Le CCAG-PI traite des prestations d'étude, de réflexion, de conception et d'expertise ou de maîtrise d'oeuvre ; le CCAG-MI est consacré aux marchés industriels et le CCAG-TIC est utilisé pour les tec...
55,00 €
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Code commenté de la commande publique

Éditeur(s): Moniteur
Présentation des 1.781 articles du nouveau code. A chaque article est associé l'extrait de la circulaire d'application qui lui correspond, un commentaire pratique et son environnement juridique. Accompagné d'une table de jurisprudence et d'une rubrique avec des conse...
69,00 €
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