Aborde successivement l'histoire et les politiques de l'eau, la gestion équilibrée de la ressource; les usages; la gestion et l'aménagement du domaine hydraulique et la maîtrise des risques. ©Electre 2024
Le droit de l'eau
« L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie. »
La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous.
Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur, et des solutions qu'il a pu leur apporter. Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. À ce titre, il intéressera les élus concernés et les administrations d'État, les professionnels et les particuliers, les associations de protection de l'environnement, enfin l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants).
Le « Droit de l'eau » aborde successivement :
Il est à jour des réformes législatives et réglementaires intervenues récemment et des textes publiés au 1er mars 2011.
Paru le : 29/04/2011
Thématique : Droit international J.O. - Documentation française - Rapports
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Litec
Collection(s) : Litec professionnels
Contributeur(s) : Auteur : Jean-Louis Gazzaniga - Auteur : Xavier Larrouy-Castera - Auteur : Philippe Marc - Auteur : Jean-Paul Ourliac
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-1109-4
EAN13 : 9782711011094
Reliure : Broché
Pages : X-547
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.8 cm
Poids: 773 g
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