Une réflexion générale sur l'existence du droit, envisageant ses composantes puis sa réalisation, par effet de symbiose. ©Electre 2024
Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques.
Quand et comment le droit existe-t-il dans le groupe social ? Quel est le critère du juridique ? Quels sont les divers systèmes de droit, les divisions des branches du droit - droit national, communautaire ou international, droit privé ou droit public -, les diverses juridictions ? Et qu'est-ce qui fonde tout cela : le divin, la raison, la volonté, la force... ? Quelle est la place de la communauté des juristes ?
D'où la réflexion première sur l'existence du droit.
La suite concerne, envisagées distinctement, ses composantes, autrement dit ce que l'on entend habituellement quand on parle des sources du droit. Trois chemins sont empruntés : celui de la norme - loi, principe -, celui du jugement, celui des pratiques.
Vient alors, par effet de symbiose, la réalisation du droit. Comment s'opère l'insertion de celui-ci dans le réel ? Questions de connaissance, d'assimilation, d'application - dans l'espace, dans le temps -, d'interprétation - du droit, du fait -, de preuve - du droit, du fait, de l'acte (y compris sous forme électronique) -, de procès ...
Paru le : 19/08/2015
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Auteur : François Terré
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Précis Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-15304-6
EAN13 : 9782247153046
Reliure : Broché
Pages : XI-636
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 2.3 cm
Poids: 616 g
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