Description du régime juridique des biens et de leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. L'ouvrage définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens, examine les différentes formes de propriété immobilière (lotissement, copropriété, sociétés immobilières), les fonds en relation, les dépendances ainsi que des aspects de la propriété mobilière. ©Electre 2024
Manuel
Droit civil - Les biens
Le droit des biens est une branche du droit civil. Il porte sur la composition du patrimoine et sur ses différents régimes juridiques.
La matière est marquée par une diversité de qualifications qui se complètent ou qui s'opposent. Ainsi, la propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui...
Comme le droit civil dans son ensemble, le droit des biens s'appuie sur une tradition qui le nourrit, l'influence et l'éclaire. Pour autant, les biens changent. De nouvelles pratiques se développent et suscitent des difficultés inédites.
Cet ouvrage décrit les grandes notions du droit des biens et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des textes en vigueur et de la jurisprudence.
Grâce à ses encadrés « Questions et pistes », qui permettront d'approfondir les principales problématiques de la matière, il saura répondre aux besoins des étudiants comme des praticiens.
Paru le : 21/08/2014
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Christian Atias
Éditeur(s) :
LexisNexis
Collection(s) : Manuel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-2142-0
EAN13 : 9782711021420
Reliure : Broché
Pages : IX-385
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.9 cm
Poids: 569 g
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