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De la difficulté contemporaine à penser en droit : leçons de philosophie du droit

L'ouvrage retranscrit les dix dernières conférences de philosophie du droit données par C. Atias à la faculté de droit d'Aix-en-Provence en 2011 et 2012. Il y aborde des thèmes variés comme la réalité, la volonté, le pouvoir, le langage, la raison, la nature, la scie...
20,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Droit civil : les biens

Éditeur : LexisNexis
Description du régime juridique des biens et de leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. L'ouvrage définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens, examine les différentes formes de propriété immobilière (lotissement, copropr...
34,00 €
Expédié en 5 à 7 j.
* Dans le contexte actuel, nos fournisseurs n'ayant pas retrouvé leur capacité habituelle, cela peut rallonger les délais de livraison.

Le guide des associations syndicales libres de propriétaires

Éditeur : Edilaix
Guide des règles de gestion applicables aux ASL, associations syndicales libres composées de propriétaires de lotissements donnant à la personne morale ainsi constituée la mission de gérer les parties communes. Avec des formules de rédaction des clauses statutaires i...
39,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 8-9 (2009), Guide de la copropriété des immeubles bâtis

Éditeur : Edilaix
L'ensemble des règles touchant au droit de la copropriété des immeubles bâtis : assemblée générale, autorisation de travaux, charges, cession de lot, contentieux, copropriétaire, réglement de copropriété, syndic, syndicat secondaire, syndicat. ©Electre 2020
73,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 5 (2006), Guide des charges de copropriété : à jour des réformes du 13 décembre 2000, 27 mai 2004 et 14 mars 2005

Éditeur : Edilaix
Analyse la notion de charge de copropriété, les bases de détermination des créances du syndicat, le recouvrement des créances du syndicat. Comporte la liste alphabétique de quelques charges de copropriété. ©Electre 2020
42,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Déontologie médicale et droit

Éditeur : LEH éditions
L'affirmation récente des droits du patient et la volonté d'instaurer une démocratie sanitaire ont bouleversé le droit médical en France. Cette thèse apporte des informations utiles sur des règles et institutions de grande importance. Le lecteur est guidé par les rap...
63,00 €
Indisponible

Guide de la propriété en volumes immobiliers

Éditeur : Edilaix
Ce guide explique ce qu'est la construction juridique de la division de la propriété en volumes, les servitudes et obligations des propriétaires de volumes et les avantages à constituer une association syndicale de collectivité de propriétaires. ©Electre 2020
26,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Guide des chemins ruraux et chemins d'exploitation

Éditeur : Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2020
39,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Guide des troubles du voisinage

Éditeur : Edilaix
Le guide fournit des informations et références utiles destinées à aider ceux qui mènent des procès sur les troubles de voisinage. Il permet de comprendre ce qu'il faut entendre par inconvénient anormal de voisinage, décrit le mode d'appréciation par les juges, expos...
35,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

L'indivision : art. 815 à 815-18 et 1873-1 à 1873-18 C. civ.

Éditeur : Edilaix
Tableau des règles juridiques qui régissent l'indivision caractérisée par la pluralité de titulaires d'un même droit. A partir du Code civil et des décisions judiciaires, l'auteur précise ainsi les caractéristiques juridiques de l'indivision, analyse son régime génér...
39,00 €
Indisponible

La copropriété en questions

Éditeur : Edilaix
Une compilation et une mise à jour du droit de la copropriété immobilière par une auteure de référence, notamment au regard des nouvelles règles issues de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014, dite loi ALUR. ©Electre 2020
39,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

La valeur en droit civil français : essai sur les biens, la propriété et la possession

Éditeur : L'Harmattan
L'auteure propose ici une théorie juridique de la valeur en droit français, considérant la valeur des biens comme une notion objective. Après une définition et une analyse approfondie de cette notion de valeur, l'ouvrage en propose une théorie à l'épreuve du droit de...
30,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Le contrat dans le contentieux judiciaire

Éditeur : Litec
Tout contrat donne matière à contentieux, avant, pendant, et après son exécution. Son traitement par un juge est complexe. Explications assorties d'exemples sous la forme d'arrêts de la Cour de cassation repris en tout ou en partie. ©Electre 2020
40,60 €
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Le copropriétaire face à l'assemblée générale : comment se défendre ?

Éditeur : Edilaix
Commentaire juridique des règles de composition de l'assemblée générale des copropriétaires, du pouvoir de celle-ci, de l'adoption de ses décisions, du contentieux des décisions et de la protection du copropriétaire. ©Electre 2020
34,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Le dicopropriété : dictionnaire juridique de la copropriété des immeubles bâtis : lois, décrets, décisions judiciaires, à jour des réformes du 13 décembre 2000, 27 mai 2004, 14 mars 2005, 13 juillet 2006

Éditeur : Edilaix
Destiné aux copropriétaires et aux syndics, cet ouvrage organise par ordre alphabétique les notions, les textes de lois et leurs mises à jour, la jurisprudence sur le sujet, ainsi que les dispositions légales et réglementaires relatives au chauffage, aux ascenseurs, ...
51,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Le risque d'inexécution de l'obligation contractuelle

La présentation détaillée du risque d'inexécution de l'obligation contractuelle. Dans une première partie, la présence de ce risque : objet, domaine et caractères : information imparfaite et trouble de l'exécution. En second lieu, sa maîtrise : mesures provisoires, d...
29,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Les associations syndicales libres de propriétaires en lotissement : avec extraits de jurisprudence sur les principales questions pratiques et propositions de formules

Éditeur : Edilaix
Guide des règles de gestion applicables aux ASL, associations syndicales libres composées de propriétaires de lotissements donnant à la personne morale ainsi constituée la mission de gérer les parties communes. Avec des formules de rédaction des clauses statutaires i...
36,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Les conséquences de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 en copropriété immobilière

Éditeur : Edilaix
Commentaire de la loi ENL en copropriété immobilière. ©Electre 2020
10,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Les écueils de la contestation des décisions d'assemblée générale de copropriétaires : précautions à prendre et arguments à invoquer

Éditeur : Edilaix
Série de 9 précautions à prendre lors d'une contestation devant le tribunal des décisions d'assemblée générale de copropriétaires. ©Electre 2020
19,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Philosophie du droit

Éditeur : PUF
Introduction à la philosophie du droit : pensées des philosophes, fondements, contenu du droit (législation, juridiction, êtres, biens) et mythes. ©Electre 2020
39,00 €
Expédié en 5 à 7 j.
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Questions de copropriétaires (et réponses des juges)

Éditeur : Edilaix
Commente les réponses des juges à des questions réparties autour de 13 thèmes de la copropriété. ©Electre 2020
29,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Questions de copropriétaires (et réponses des juges)

Éditeur : Edilaix
Commente les réponses des juges à des questions réparties autour de 13 thèmes de la copropriété. ©Electre 2020
34,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Théorie contre arbitraire : éléments pour une théorie des théories juridiques

Éditeur : PUF
L'histoire à épisodes des théories juridiques, une galerie de portraits, des schémas montrent que l'espoir est permis. ©Electre 2020
21,29 €
Expédié en 5 à 7 j.
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