Le guide fournit des informations et références utiles destinées à aider ceux qui mènent des procès sur les troubles de voisinage. Il permet de comprendre ce qu'il faut entendre par inconvénient anormal de voisinage, décrit le mode d'appréciation par les juges, expose le régime de la réparation avec les modalités et les particularités procédurales. Chacune des catégories de troubles est analysée. ©Electre 2024
Guide des troubles de voisinage
4e édition
Un contentieux considérable
La question des relations de voisinage alimente un contentieux considérable, presque étonnant pour celui qui croit encore à une relation harmonieuse entre voisins, sans dispute, sans arrière-pensée, sans jalousie, sans haine. Ces situations provoquent souvent des comportements inattendus, les plus insolites, les plus stupéfiants, ramenant presque l'Homme à l'état sauvage ou, du moins, à l'état d'enfant. Certains prennent alors les devants, se passent de la Justice et en viennent aux insultes, aux mains, bloquent des entrées pour ne plus laisser passer. C'est un jeu de guerre grotesque qui débute ; on s'observe, à chaque mesure de l'un répond une contre-mesure de l'autre.
L'ouvrage
Ce guide se veut avant tout pratique. Le nombre très important de décisions qui y ont été compilées a permis de présenter les cas les plus couramment retenus en jurisprudence, mais aussi les plus originaux, ceux dont on n'aurait jamais pu soupçonner l'existence... Il permettra au lecteur de se faire une idée plus exacte de l'ampleur et de la richesse de cette matière qui alimente régulièrement nos juridictions.
Paru le : 16/05/2022
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Frédéric Berenger
Éditeur(s) :
Edilaix
Collection(s) : Point de droit
Contributeur(s) : Préfacier : Christian Atias
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-36503-048-9
EAN13 : 9782365030489
Reliure : Broché
Pages : 522
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 18.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 840 g
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