Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Date de parution

Disponibilité

1 ...

Le guide de l'expertise judiciaire

Éditeur : Edilaix
Ce guide fait le point sur les listes et tableaux de l'expert (métier et inscription, perte du bénéfice d'inscription), son statut (protection, devoirs, régime fiscal et social), et sur l'exercice du métier (expertise, civile, pénale ou administrative), ses opération...
39,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Chasse et société en Provence

Éditeur : Edilaix
Présentation chronologique de la chasse : La liberté d'une chasse aristocratique en Provence romaine et franque (1er-Xe siècles) ; Une chasse populaire réglée par une mosaïque des pouvoirs territoriaux (XIe-XVe siècles) ; Les grandes heures d'un art de la chasse élit...
32,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

L'ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis

Éditeur : Edilaix
Une présentation aux professionnels de la gestion immobilière ainsi qu'aux copropriétaires des nouvelles dispositions légales qui découlent de la réforme du statut de la copropriété par l'ordonnance Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Elan) du 30...
29,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Le loyer : actes du colloque du 14 mars 2019, Faculté de droit, Université Jean-Moulin, Lyon III

Éditeur : Edilaix
Contributions qui examinent les récentes préoccupations législatives, juridiques, économiques et politiques en matière de loyer. Elles passent en revue le nombre préoccupant d'impayés, la réforme du bail, le plafonnement des prix, l'investissement locatif et l'amenui...
29,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Guide pratique du cadastre

Éditeur : Edilaix
Après une introduction à la fois culturelle, historique et comparatiste, l'auteur s'emploie à définir les diverses missions du cadastre : sa mission nécessairement technique, sa mission subsidiairement juridique et sa mission essentiellement d'intérêt général. ©Elect...
39,00 €
Disponible en ligne

L'assurance des calamités agricoles et catastrophes naturelles

Éditeur : Edilaix
Examen de la réglementation actuelle et de la jurisprudence relatives à l'indemnisation des conséquences de l'amplitude anormale des agents naturels. Traite aussi de la gestion des risques agricoles. ©Electre 2020
32,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 5-6 (2010), Code de l'expropriation commenté

Éditeur : Edilaix
Les règles générales de la phase administrative et de la phase judiciaire affectant la procédure d'expropriation : déclaration d'utilité publique et arrêté de cessibilité, transfert de propriété et droit de rétrocession, fixation et paiement des indemnités, relogemen...
79,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 10 (2003), Etudes sur les baux commerciaux : après cinquante ans d'application du statut (1953-2003)

Éditeur : Edilaix
Pour les cinquante ans du decret sur les locaux commerciaux, propose une série d'articles sur des questions controversées ou d'actualité relatif aux baux commerciaux comme la sous-location, l'indivision, le regime fiscal, le bail commercial et le centre commercial, e...
55,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 8-9 (2008), Evaluation des fonds de commerce, d'industrie et assimilés et des indemnités d'éviction

Éditeur : Edilaix
Les fonds de commerce, d'industrie et assimilés constituant des biens patrimoniaux, ils peuvent être transmis et il faut donc établir leur valeur vénale. L'estimation dépend du rendement financier du fonds, mais aussi d'autres facteurs ici détaillés (situation, aptit...
42,00 €
Indisponible

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 11 (2012), Guide de l'astreinte : l'astreinte en droit privé et en droit public

Éditeur : Edilaix
Dossier découpé en deux parties, l'astreinte en matière judiciaire et l'astreinte administrative, précédées d'une courte présentation générale définissant l'astreinte, son origine, sa génèse et d'autres notions liées au sujet. ©Electre 2020
51,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 5-6 (2011), Guide de l'évaluation de l'immeuble en copropriété. La copropriété immobilière inorganisée et désorganisée : actes du colloque du 8 avril 2011

Éditeur : Edilaix
Ce numéro est consacré à la copropriété. Il fournit un certain nombre d'éléments permettant de procéder à l'évaluation d'un bien soumis au régime de copropriété après avoir examiné les différentes composantes de l'immeuble. Une autre partie réunit des contributions a...
39,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 8 (2004), Guide de l'expulsion locative

Éditeur : Edilaix
Analyse l'ensemble des règles touchant au droit commun de l'expulsion des personnes : enlèvement des biens, enlèvement des différents locaux (d'habitation, commerciaux, industriels, artisanaux et agricoles), traitement social de l'expulsion, recours à la force publiq...
37,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 8-9 (2009), Guide de la copropriété des immeubles bâtis

Éditeur : Edilaix
L'ensemble des règles touchant au droit de la copropriété des immeubles bâtis : assemblée générale, autorisation de travaux, charges, cession de lot, contentieux, copropriétaire, réglement de copropriété, syndic, syndicat secondaire, syndicat. ©Electre 2020
73,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 2-3 (2013), Guide de la fiscalité des baux immobiliers

Auteur : Bruno Pays
Éditeur : Edilaix
Ce guide éclaire l'ensemble des incidences fiscales liées à la mise en place d'un bail, selon le statut des contractants, la répartition légale de leurs droits et obligations, les caractéristiques du bien loué, etc. Il aborde les baux à usage d'habitation, les baux c...
51,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 2-3 (2014), Guide de la fiscalité des baux immobiliers 2014

Auteur : Bruno Pays
Éditeur : Edilaix
Ce guide éclaire l'ensemble des incidences fiscales liées à la mise en place d'un bail, selon le statut des contractants, la répartition légale de leurs droits et obligations, les caractéristiques du bien loué, etc. Il aborde les baux à usage d'habitation, les baux c...
51,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 6 (2014), Guide des baux à construction

Éditeur : Edilaix
Cerne les principales caractéristiques d'un contrat aux multiples facettes et incidences. Aborde la notion, évoque son régime juridique et son extinction, son régime fiscal et la manière dont on peut déterminer sa valeur vénale. ©Electre 2020
39,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 10-11 (2010), Guide des baux commerciaux

Éditeur : Edilaix
Guide complet des baux commerciaux, de la durée à la despécialisation, en passant par la durée, le renouvellement, son refus, la sous-location, le montant du loyer, et la résiliation. L'encart qui accompagne le numéro comporte les tables de concordance entre le décre...
79,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 9-10 (2013), Guide des baux commerciaux

Éditeur : Edilaix
Guide complet des baux commerciaux, de la durée à la despécialisation, en passant par le renouvellement, son refus, la sous-location, le montant du loyer, et la résiliation. L'encart qui accompagne le numéro comporte les tables de concordance entre le décret du 30 se...
75,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 10-11 (2014), Guide des baux d'habitation et mixtes

Éditeur : Edilaix
Un commentaire juridique de l'ensemble des règles concernant la conception du bail et son exécution. ©Electre 2020
98,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 5 (2009), Guide des baux professionnels

Éditeur : Edilaix
Un point sur la notion de bail professionnel suivi d'un éclairage sur le droit commun ainsi que sur les législations spéciales. La location des locaux à usage professionnel relève en effet de plusieurs régimes qui se juxtaposent ou se superposent et qui sont ici expl...
39,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 11 (2007), Guide des baux ruraux

Éditeur : Edilaix
Toutes les informations sur le bail rural : l'activité agricole, le contrôle des structures, le régime de l'autorisation, les contrats soumis au statut, les conventions exclusives du statut, les contrats exclus partiellement du statut, forme et preuve du contrat, la ...
57,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 5 (2006), Guide des charges de copropriété : à jour des réformes du 13 décembre 2000, 27 mai 2004 et 14 mars 2005

Éditeur : Edilaix
Analyse la notion de charge de copropriété, les bases de détermination des créances du syndicat, le recouvrement des créances du syndicat. Comporte la liste alphabétique de quelques charges de copropriété. ©Electre 2020
42,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 9 (2006), Guide des charges et réparations locatives : après la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, loi ENL

Éditeur : Edilaix
Guide de comptabilité des charges locatives, permettant de déterminer les sommes dues au bailleur par le locataire ou l'occupant en sus du loyer, en contrepartie des prestations fournies par l'immeuble ou au titre des réparations de diverses natures liées à l'occupat...
45,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière. n° 11, Guide des locations meublées

Éditeur : Edilaix
Ce numéro présente le régime juridique applicable aux locations meublées à la fois sous l'angle strictement législatif et jurisprudentiel, mais aussi sous un angle concret à travers des questions spécifiques. ©Electre 2020
34,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.
1 ...