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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Guide des chemins ruraux et chemins d'exploitation
Éditeur(s): Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2024
42,00 €
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Guide des troubles de voisinage : traité des troubles anormaux de voisinage
Éditeur(s): Edilaix
Le guide fournit des informations et références utiles destinées à aider ceux qui mènent des procès sur les troubles de voisinage. Il permet de comprendre ce qu'il faut entendre par inconvénient anormal de voisinage, décrit le mode d'appréciation par les juges, expos...
49,00 €
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Le guide de l'expertise judiciaire
Éditeur(s): Edilaix
Ce guide fait le point sur les listes et tableaux de l'expert (métier et inscription, perte du bénéfice d'inscription), son statut (protection, devoirs, régime fiscal et social), et sur l'exercice du métier (expertise, civile, pénale ou administrative), ses opération...
39,00 €
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Guide pratique du cadastre
Éditeur(s): Edilaix
Après une introduction à la fois culturelle, historique et comparatiste, l'auteur s'emploie à définir les diverses missions du cadastre : sa mission nécessairement technique, sa mission subsidiairement juridique et sa mission essentiellement d'intérêt général. ©Elect...
39,00 €
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L'assemblée générale des copropriétaires
Éditeur(s): Edilaix
L'ensemble des dispositions légales et règlementaires dédiées à l'assemblée générale de copropriété est présenté à travers l'approche des textes et des questions relevant de leur application, éclairée à la lumière de la jurisprudence. ©Electre 2024
49,00 €
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Les métamorphoses du droit de la famille : en hommage à Jacqueline Rubellin-Devichi
Éditeur(s): Edilaix
Un choix de contributions présentées lors de rencontres organisées en 2022 en hommage à Jacqueline Rubellin-Devichi et à ses travaux sur le droit de la famille. Juristes, sociologues, notaires, psychologues ou encore magistrats proposent des réflexions sur les évolut...
39,00 €
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L'indivision : articles 815 à 815-18 et 1873-1 à 1873-18, du Code civil
Éditeur(s): Edilaix
Tableau des règles juridiques qui régissent l'indivision caractérisée par la pluralité de titulaires d'un même droit. A partir du Code civil et des décisions judiciaires, l'auteur précise ainsi les caractéristiques juridiques de l'indivision, analyse son régime génér...
39,00 €
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Questions d'experts : et réponses des juges
Éditeur(s): Edilaix
Une analyse critique des dérives des mesures d'instruction que le décret du 28 décembre 2005 ne règle pas. Une réponse aux questionnements de l'expert judiciaire sur son titre, ses devoirs et la sanction de leur méconnaissance, sa responsabilité, sa désignation, ses ...
39,00 €
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Les copropriétés à l'aune des transitions urbaine, environnementale et digitale : perspectives comparatives
Éditeur(s): Edilaix
Un recueil de contributions issues de colloques internationaux organisés sur quatre continents en 2022 et consacrés au vivre ensemble dans la ville et aux copropriétés. Ces questions sont envisagées dans une approche comparative ou transsystémique, pour permettre la ...
35,00 €
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Vis ma vie de syndic : chroniques
Éditeur(s): Edilaix
Chroniques, dont certaines inédites, écrites pour la revue Les informations rapides de la copropriété, dévoilant les coulisses du métier de gestionnaire de copropriété à travers une série d'anecdotes. ©Electre 2024
17,50 €
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Questions d'experts : et réponses des juges
Éditeur(s): Edilaix
Les valeurs de l'expertise judiciaire sont détaillées au regard de leur incidence sur les procédures civiles et pénales. Informe sur le métier d'expert, ses devoirs légaux, sa responsabilité, la désignation d'un expert judiciaire, son rôle dans les procès civils, adm...
38,00 €
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Les procès en copropriété immobilière (règles de procédure)
Éditeur(s): Edilaix
C. Atias fait le point sur les principales dispositions légales et réglementaires relatives au contentieux de la copropriété immobilière, qui sont issues de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et du décret n° 67-223 du 17 mars 1967. ©Electre 2024
33,00 €
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Le professeur des écoles et son environnement juridique
Éditeur(s): Edilaix
Ce guide pratique est destiné à aider le professeur des écoles à faire face aux situations de terrain tout au long de sa carrière et informe sur l'administration et les principes du service public, le fonctionnement de l'école, le règlement intérieur, la discipline e...
20,00 €
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Les associations syndicales libres de propriétaires en lotissement : avec extraits de jurisprudence sur les principales questions pratiques et propositions de formules
Éditeur(s): Edilaix
Guide des règles de gestion applicables aux ASL, associations syndicales libres composées de propriétaires de lotissements donnant à la personne morale ainsi constituée la mission de gérer les parties communes. Avec des formules de rédaction des clauses statutaires i...
36,00 €
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Guide pratique du cadastre
Éditeur(s): Edilaix
Après une introduction à la fois culturelle, historique et comparatiste, l'auteur s'emploie à définir les diverses missions du cadastre : sa mission nécessairement technique, sa mission subsidiairement juridique et sa mission essentiellement d'intérêt général. ©Elect...
34,00 €
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Les associations syndicales libres de propriétaires en lotissement : avec extraits de jurisprudence sur les principales questions pratiques et propositions de formules
Éditeur(s): Edilaix
Réunis en association syndicale libre, les propriétaires de lotissements donnent à la personne morale ainsi constituée la mission de gérer les parties communes. L'objet de ce guide est de préciser les règles de gestion des ASL, de proposer des formules de rédaction d...
34,00 €
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Guide des troubles du voisinage
Éditeur(s): Edilaix
Le guide fournit des informations et références utiles destinées à aider ceux qui mènent des procès sur les troubles de voisinage. Il permet de comprendre ce qu'il faut entendre par inconvénient anormal de voisinage, décrit le mode d'appréciation par les juges, expos...
37,00 €
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Les associations syndicales libres de propriétaires en lotissement : avec extraits de jurisprudence sur les principales questions pratiques et propositions de formules
Éditeur(s): Edilaix
Réunis en association syndicale libre, les propriétaires de lotissements donnent à la personne morale ainsi constituée la mission de gérer les parties communes. L'objet de ce guide est de préciser les règles de gestion des ASL, de proposer des formules de rédaction d...
35,00 €
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Le copropriétaire face à l'assemblée générale : comment se défendre ?
Éditeur(s): Edilaix
Commentaire juridique des règles de composition de l'assemblée générale des copropriétaires, du pouvoir de celle-ci, de l'adoption de ses décisions, du contentieux des décisions et de la protection du copropriétaire. ©Electre 2024
34,00 €
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Guide de l'indemnisation des maladies de l'amiante par le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Éditeur(s): Edilaix
Après avoir passé en revue les maladies de l'amiante ainsi que les différents modes d'indemnisation mis en place et confiés au FIVA (Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante), l'auteure expose la procédure suivie devant le FIVA, les barèmes d'indemnisation, le...
25,00 €
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Guide des chemins et sentiers d'exploitation
Éditeur(s): Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2024
38,00 €
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Les associations syndicales libres de propriétaires en lotissement : avec extraits de jurisprudence sur les principales questions pratiques et propositions de formules
Éditeur(s): Edilaix
Guide des règles de gestion applicables aux ASL, associations syndicales libres composées de propriétaires de lotissements donnant à la personne morale ainsi constituée la mission de gérer les parties communes. Avec des formules de rédaction des clauses statutaires i...
39,00 €
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Le conseil syndical
Éditeur(s): Edilaix
Présentation du statut, des fonctions et de la responsabilité du conseil syndical. L'ouvrage est illustré de nombreuses décisions de justice et de modèles d'actes. ©Electre 2024
49,00 €
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Guide pratique du cadastre
Éditeur(s): Edilaix
Après une introduction à la fois culturelle, historique et comparatiste, l'auteur s'emploie à définir les diverses missions du cadastre : sa mission nécessairement technique, sa mission subsidiairement juridique et sa mission essentiellement d'intérêt général. ©Elect...
32,00 €
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