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Suggestions littéraires
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Permis de construire 2021-2022 : permis de démolir, permis d'aménager, déclaration préalable
Éditeur(s): Delmas
Les informations sur le droit de construire, de démolir ou d'aménager sont abordées, ainsi que les démarches et les conditions requises pour l'obtention des différentes autorisations, du dépôt de la demande jusqu'aux recours possibles en cas de refus. A jour de la no...
78,00 €
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Les métiers de l'esthétique : de la formation à la pratique : instituts, spa, centres de bronzage, bars à ongles, bars à sourires
Éditeur(s): Puits fleuri
Guide juridique et pratique pour avoir une connaissance globale des métiers de l'esthétisme, de leur réglementation et de leur accès. ©Electre 2024
35,00 €
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Guide du lotissement et des autres divisions foncières : depuis la réforme du 1er mars 2012
Éditeur(s): Edilaix
Aspects fiscaux et commerciaux de la création, la mise en vente et la modification du lotissement. ©Electre 2024
49,00 €
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Guide de la conciliation
Éditeur(s): Edilaix
Panorama des différentes formes de conciliation existantes : conciliation pour l'indemnisation de dommages médicaux, recours administratif préalable, conciliations devant le tribunal administratif, conciliations conventionnelles, et commissions de conciliation divers...
37,00 €
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Permis de construire 2013-2014 : permis de démolir, permis d'aménager, déclaration préalable
Éditeur(s): Delmas
Un guide sur les autorisations de construction. Des informations sur le droit de construire, de démolir ou d'aménager. Les démarches et les conditions requises pour l'obtention des différentes autorisations. Du dépôt de la demande aux recours possibles en cas de refu...
66,00 €
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Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 5-6 (2010). Code de l'expropriation commenté
Éditeur(s): Edilaix
Les règles générales de la phase administrative et de la phase judiciaire affectant la procédure d'expropriation : déclaration d'utilité publique et arrêté de cessibilité, transfert de propriété et droit de rétrocession, fixation et paiement des indemnités, relogemen...
79,00 €
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Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 11 (2012). Guide de l'astreinte : l'astreinte en droit privé et en droit public
Éditeur(s): Edilaix
Dossier découpé en deux parties, l'astreinte en matière judiciaire et l'astreinte administrative, précédées d'une courte présentation générale définissant l'astreinte, son origine, sa génèse et d'autres notions liées au sujet. ©Electre 2024
51,00 €
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Guide des associations syndicales autorisées : après l'ordonnance du 1er juillet 2004 et le décret du 3 mai 2006
Éditeur(s): Edilaix
Les ASA regroupent des propriétaires en vue de réaliser des travaux d'intérêt collectif destinés à améliorer les conditions naturelles (assainissement, irrigation, drainage, etc.). Ce guide examine à la faveur de la nouvelle ordonnance, les règles de constitution et ...
35,00 €
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Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 7-9 (2003). Guide du permis de construire : après la loi SRU, modifiée par la loi du 2 juillet 2003
Éditeur(s): Edilaix
Offre un panorama du régime du permis de construire : champ d'application, modalités de demande et d'instruction, instruction, effets de la décision, taxes et participations, contentieux. ©Electre 2024
69,00 €
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Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme : permis de construire, de démolir ou d'aménager, déclaration préalable
Éditeur(s): Delmas
Un guide sur les autorisations de construction. Des informations sur le droit de construire, de démolir ou d'aménager. Les démarches et les conditions requises pour l'obtention des différentes autorisations. Du dépôt de la demande aux recours possibles en cas de refu...
65,00 €
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Les certificats d'urbanisme
Éditeur(s): Edilaix
Les certificats d'urbanisme sont étudiés et leur importance mise en exergue notamment pour le permis de construire. ©Electre 2024
35,00 €
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Relations et conflits de voisinage : servitudes, mitoyenneté, bornage, permis de construire, nuisances
Éditeur(s): Delmas
Ouvrage exposant les problématiques liées aux relations entre voisins comme la mitoyenneté, le bornage et le droit de clôture. Avec des extraits du code civil. ©Electre 2024
56,00 €
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Relations et conflits de voisinage : servitudes, mitoyenneté, bornage, permis de construire, nuisances
Éditeur(s): Delmas
Ouvrage exposant les problématiques liées aux relations entre voisins comme la mitoyenneté, le bornage et le droit de clôture. Avec des extraits du code civil. ©Electre 2024
52,70 €
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Guide de la médiation
Éditeur(s): Edilaix
Guide des médiations judiciaires, définissant le cadre de la procédure de médiation avant de se consacrer à l'étude des différentes matières : sociale, familiale, commerciale, bancaire, médiation en droit des assurances, et matière immobilière, etc. Analyse le moment...
35,00 €
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