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Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Éditeur : Dalloz
Guide pratique juridique destiné aux acteurs de la communauté éducative. Il présente le cadre réglementaire de l'organisation de la vie scolaire, le statut juridique des élèves ou encore les régimes de responsabilité civile en matière de risques de la vie scolaire. A...
30,00 €
Disponible chez l'éditeur

Droit administratif

Éditeur : Sirey
Une synthèse sur le droit administratif et la fonction publique en France, illustrée de schémas, de tableaux, d'exemples et de remarques. ©Electre 2021
19,00 €
En stock

Institutions juridictionnelles : juridictions nationales et internationales, professions judiciaires, procédures

Éditeur : Sirey
Présentation des institutions judiciaires françaises : histoire et rapport avec les autres pouvoirs, organisation et fonctionnement des tribunaux, accès à la justice et action en justice, voies de recours, exécution des décisions. Traite aussi de l'origine et des car...
20,00 €
En stock

Guide pratique du cadastre

Éditeur : Edilaix
Après une introduction à la fois culturelle, historique et comparatiste, l'auteur s'emploie à définir les diverses missions du cadastre : sa mission nécessairement technique, sa mission subsidiairement juridique et sa mission essentiellement d'intérêt général. ©Elect...
39,00 €
En stock *
*stock limité

Guide juridique du périscolaire : action sociale, transport, restauration

Éditeur : Territorial
Présentation de la réglementation et de la jurisprudence en matière d'organisation du temps extrascolaire des élèves. A jour de la loi NOTRe. ©Electre 2021
62,00 €
Expédié sous 10 à 15 j.

Guide pratique du cadastre

Éditeur : Edilaix
Après une introduction à la fois culturelle, historique et comparatiste, l'auteur s'emploie à définir les diverses missions du cadastre : sa mission nécessairement technique, sa mission subsidiairement juridique et sa mission essentiellement d'intérêt général. ©Elect...
32,00 €
Expédié sous 10 à 15 j.

Le professeur des écoles et son environnement juridique

Éditeur : Edilaix
Ce guide pratique est destiné à aider le professeur des écoles à faire face aux situations de terrain tout au long de sa carrière et informe sur l'administration et les principes du service public, le fonctionnement de l'école, le règlement intérieur, la discipline e...
20,00 €
Expédié sous 10 à 15 j.

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Éditeur : Dalloz
Guide pratique juridique destiné aux acteurs de la communauté éducative. Présente le cadre réglementaire de l'organisation de la vie scolaire, le statut juridique des élèves ou encore les régimes de responsabilité civile en matière de risques de la vie scolaire. ©Ele...
30,00 €
Indisponible

Guide juridique des activités périscolaires

Éditeur : Territorial
Destiné aux collectivités territoriales et à l'administration de l'Education nationale, ce guide pratique rappelle les textes relatifs aux activités périscolaires et fait état de la jurisprudence. Trois domaines sont abordés : l'action sociale scolaire, le transport ...
59,00 €
Indisponible

Guide juridique du périscolaire : action sociale, transport, restauration

Éditeur : Territorial
Guide pratique à destination des professionnels des collectivités territoriales et de l'administration scolaire pour organiser les activités en dehors du temps scolaire en conformité avec la législation en vigueur. Les textes applicables et la jurisprudence sont prés...
62,00 €
Indisponible

Institutions juridictionnelles

Éditeur : Sirey
Ce manuel présente les institutions judiciaires françaises : histoire et rapport avec les autres pouvoirs, organisation et fonctionnement des tribunaux, accès à la justice et action en justice, voies de recours, exécution des décisions. Il traite aussi de l'origine e...
19,00 €
Indisponible

Institutions juridictionnelles : juridictions nationales et internationales, professions judiciaires, procédures

Éditeur : Sirey
Présentation des institutions judiciaires françaises : histoire et rapport avec les autres pouvoirs, organisation et fonctionnement des tribunaux, accès à la justice et action en justice, voies de recours, exécution des décisions. Traite aussi de l'origine et des car...
20,00 €
Indisponible

Droit administratif

Éditeur : Sirey
Cet aide-mémoire regroupe les notions fondamentales du droit administratif national connecté au droit européen et international, et l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur la fonction publique. Avec des schémas, des tableaux, des exemples et des remarques. ©Electre 2021
17,30 €
Indisponible

Droit administratif

Éditeur : Sirey
Cet aide-mémoire regroupe les notions fondamentales du droit administratif national connecté au droit européen et international, et l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur la fonction publique. Avec des schémas, des tableaux, des exemples et des remarques. ©Electre 2021
17,00 €
Indisponible

Droit administratif

Éditeur : Sirey
Nouvelle édition à jour des dernières lois relatives au code des marchés publics ou à l'évaluation du fonctionnaire. Avec de nombreux exemples jurisprudentiels, l'ouvrage présente les principes juridiques de base en droit administratif. Aborde l'histoire de la foncti...
16,00 €
Indisponible

Droit administratif

Éditeur : Sirey
Nouvelle édition avec les lois récentes relatives au code des marchés publics ou à l'évaluation du fonctionnaire. Avec de nombreux exemples jurisprudentiels, l'ouvrage présente les principes juridiques de base en droit administratif. Aborde l'histoire de la fonction ...
16,00 €
Indisponible

Droit administratif

Éditeur : Sirey
Cette édition comporte les lois récentes relatives au code des marchés publics ou à l'évaluation du fonctionnaire. Avec de nombreux exemples jurisprudentiels, elle présente les principes juridiques de base en droit administratif, aborde l'histoire de la fonction publ...
17,23 €
Indisponible

Droit administratif

Éditeur : Sirey
Une synthèse sur le droit administratif et la fonction publique en France, illustrée de schémas, de tableaux, d'exemples et de remarques. ©Electre 2021
19,00 €
Indisponible

Droit administratif : 2016

Éditeur : Sirey
Une synthèse sur le droit administratif et la fonction publique en France, illustrée de schémas, de tableaux, d'exemples et de remarques. ©Electre 2021
18,00 €
Indisponible

Droit public

Éditeur : Sirey
Sous forme condensée, présente les principes de base du droit constitutionnel, du droit administratif (abondante jurisprudence à jour), des finances publiques. ©Electre 2021
10,98 €
Indisponible

Guide pratique du cadastre

Éditeur : Edilaix
Après une introduction à la fois culturelle, historique et comparatiste, l'auteur s'emploie à définir les diverses missions du cadastre : sa mission nécessairement technique, sa mission subsidiairement juridique et sa mission essentiellement d'intérêt général. ©Elect...
34,00 €
Indisponible

Institutions judiciaires

Éditeur : Sirey
Présente les institutions judiciaires françaises : histoire et rapport avec les autres pouvoirs, organisation et fonctionnement des tribunaux, accès à la justice et action en justice, voies de recours, exécution des décisions. Traite aussi de l'origine et des caractè...
16,00 €
Indisponible

Institutions judiciaires

Éditeur : Sirey
Présente les institutions judiciaires françaises : histoire et rapport avec les autres pouvoirs, organisation et fonctionnement des tribunaux, accès à la justice et action en justice, voies de recours, exécution des décisions. Traite aussi de l'origine et des caractè...
17,00 €
Indisponible

Institutions juridictionnelles

Éditeur : Dalloz
Ce manuel présente les institutions judiciaires françaises : histoire et rapport avec les autres pouvoirs, organisation et fonctionnement des tribunaux, accès à la justice et action en justice, voies de recours, exécution des décisions. Il traite aussi de l'origine e...
19,00 €
Indisponible
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