Un guide sur les compétences et le rayon d'action de l'Union européenne en matière de protection de l'environnement. ©Electre 2024

Formé de plus de 700 actes juridiques, le droit de l'environnement de l'Union européenne est aujourd'hui relativement complet, cumulant instruments sectoriels et instruments de nature transversale.

Le présent ouvrage a pour objectif d'offrir la présentation la plus pédagogique possible de cet ensemble normatif hétéroclite, une tentative de décryptage de ce dispositif imposant, complexe, technique et passionnant. Il se propose également d'en offrir au lecteur une vision globale, de lui permettre d'en cerner les principales évolutions et spécificités. L'étude du contenu matériel des règles du droit de l'Union ne peut se faire utilement sans avoir au préalable traité de son cadre institutionnel. Il est effectivement malaisé de saisir les dessous de l'adoption d'un texte, les subtilités de son contenu matériel, les difficultés de sa mise en oeuvre si l'on n'est pas acculturé avec les méthodes de production normative en vigueur et les modes d'exécution des actes.

C'est pourquoi la première partie de cet ouvrage est consacrée aux aspects institutionnels du droit de l'environnement de l'Union européenne : compétences, acteurs et instruments, mise en oeuvre et contrôle. La seconde partie, portant sur les aspects matériels de ce droit, se compose de l'étude des principes (prévention, précaution, pollueur-payeur) qui en constituent les murs porteurs, des instruments à caractère transversal (évaluation des incidences, responsabilités...) pour se terminer sur l'analyse d'un ensemble d'instruments sectoriels (eau, air, déchets, biodiversité, changements climatiques...).

La série Masters s'adresse directement aux étudiants en Master 1 et 2 dans toute l'Europe.

Ces manuels clairs, concis parcourent l'ensemble des matières communautaires et internationales qui doivent être maîtrisées par tous les étudiants désireux d'évoluer dans une future carrière juridique.

Augmentés d'index, de nombreux exemples et outils pédagogiques, ces manuels sont les incontournables d'un parcours universitaire réussi.