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Droit maritime : théorie et pratique : jurisprudence riche et commentée, à jour du Code des transports et de la loi du 5 janvier 2011 relative à la lutte contre la piraterie

Auteur : Arnaud Montas

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Résumé

En s'appuyant sur les textes et la jurisprudence, l'auteur propose une synthèse sur les sources du droit maritime. Il tente en outre d'apporter un certain nombre de réponses théoriques et pratiques autour des grands questionnements contemporains du droit maritime privé en prenant en compte les évolutions les plus récentes. ©Electre 2025

Droit maritime

Le droit maritime, vaste comme l'océan, désigne l'ensemble des situations juridiques exposées au risque de mer ; il est la branche du droit applicable à la navigation maritime ainsi qu'aux activités humaines en mer.

Ses sources sont d'une richesse et d'une complexité rares : conventions internationales, droit européen, lois nationales, jurisprudence abondante et mouvante, arbitrage, contrats et usages régissent cette branche si particulière du droit privé.

Pour présenter, expliquer et analyser le droit maritime, l'ouvrage s'appuie sur les textes les plus récents (Code des transports, Paquets Erika, loi contre la piraterie, etc.), sur le traitement qu'en fait la doctrine ainsi que sur la jurisprudence et ses évolutions marquantes.

Parfaitement à jour des dernières évolutions textuelles et jurisprudentielles, l'ouvrage se propose d'apporter des réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime. La sécurité maritime, les pavillons de complaisance, les gens de mer, l'activité de transport et les responsabilités en cas de pollutions et autres catastrophes comptent parmi les thématiques abordées.

L'ouvrage s'adresse aussi bien aux étudiants en droit ou en formation maritime pluridisciplinaire qu'aux professionnels (avocats, magistrats, compagnies maritimes, sociétés d'assurances, administrations, etc.). Au-delà, il intéressera tous ceux qui souhaitent connaître et comprendre le droit applicable en mer.

Fiche Technique

Paru le : 24/02/2012

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Arnaud Montas

Éditeur(s) : Vuibert

Collection(s) : Dyna'sup

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-7117-6529-4

EAN13 : 9782711765294

Reliure : Broché

Pages : 272

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.3 cm

Poids: 364 g