Présente au lecteur français les aspects essentiels de la doctrine du "droit vivant" et ses possibilités de développement dans notre contentieux constitutionnel. ©Electre 2024
La doctrine italienne du droit vivant - en vertu de laquelle la Corte costituzionale tient compte, sous certaines conditions, de la signification que la loi déférée a acquise lors de son application - suscite, en France, de plus en plus d'écrits. Ceci s'explique sans doute par le fait que cette doctrine met en exergue les rapports étroits, voire conflictuels, qui peuvent exister entre le juge constitutionnel et les juridictions ordinaires puisque la question de ces rapports constitue désormais un thème fondamental aux yeux des juristes français.
La question de la transposabilité de cette doctrine en France soulève ainsi un certain nombre d'interrogations. Le Conseil constitutionnel semble, en effet, adopter, dans certaines de ses décisions, une démarche comparable à celle suivie par la Corte costituzionale lorsqu'elle prend en compte le droit vivant.
Cette question est au coeur de l'étude de Caterina Severino. Pour y répondre, elle analyse, dans un premier temps, les aspects essentiels de la doctrine du droit vivant et notamment les subtilités de son articulation avant de voir si, compte tenu des caractéristiques du système de contrôle de constitutionnalité en vigueur en France, cette doctrine peut se développer en contentieux constitutionnel français.
Paru le : 14/03/2003
Thématique : Droit administratif général
Auteur(s) : Auteur : Caterina Severino
Éditeur(s) :
Economica
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Collection(s) : Histoire du droit
Contributeur(s) : Préfacier : Alessandro Pizzorusso
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782717846003
Reliure : Broché
Pages : X-282
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 600 g
Carte fidélité
Mollat Radio
