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Synthèse consacrée au droit des affaires en ligne. L'auteur aborde les intermédiaires indispensables au commerce électronique et leur régime particulier de responsabilité : plateformes spécialisées, hébergeurs, prestataires de services de cloud computing... Etude des litiges nouveaux nés de l'exercice de cette activité et du contentieux contractuel. ©Electre 2024
Droit systèmes
Si nombre d'ouvrages traitent du droit de l'internet en général, il en est peu qui s'intéressent spécifiquement au droit des affaires en ligne. C'est l'objet de ce livre, qui tente d'organiser de manière cohérente le droit du commerce électronique.
Exercer une activité en ligne suppose d'abord de recourir à un ensemble d'intermédiaires : plateformes spécialisées, hébergeurs, prestataires de services de cloud Computing, régies publicitaires, sociétés d'enregistrement de noms de domaine... Après la mise en lumière de leur importance, vitale, pour le commerce électronique, est étudié le régime particulier de responsabilité de ces intermédiaires. Celui-ci constitue la fondation d'ensemble du commerce électronique : sans la protection aménagée en leur faveur, c'est l'ensemble des activités menées en ligne qui serait affecté.
L'exercice du commerce électronique fait naître des litiges nouveaux - référencement abusif ou illicite, publicité clandestine, dénigrement sur les médias sociaux... - qui sont étudiés dans cet ouvrage. Il traite aussi du contentieux contractuel, moins visible pour l'observateur mais inhérent aux activités menées en ligne, qui toutes débutent par l'acceptation de conditions générales d'utilisation de services.
Cet ouvrage est destiné aux juristes spécialistes de la matière comme à ceux qui veulent la découvrir. Il s'adresse tant aux professionnels qu'aux universitaires, ainsi qu'aux étudiants de Master.
Paru le : 21/08/2013
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Cédric Manara
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Systèmes
Contributeur(s) : Préfacier : Yoram Elkaim
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-03786-8
EAN13 : 9782275037868
Reliure : Broché
Pages : 179
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 1.0 cm
Poids: 222 g