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Les logiciels propriétaires : cadre juridique et licences associées

Auteur : Véronique-Déborah Cohen

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Résumé

Guide sur le régime juridique de l'utilisation par les organisations et les particuliers de logiciels propriétaires et de licences associées. ©Electre 2024

Les logiciels propriétaires occupent aujourd'hui une place essentielle dans la vie des entreprises, des institutions, et des particuliers.

Par essence, un logiciel propriétaire est un logiciel non libre de droits : il convient donc de se pencher de façon approfondie sur son environnement juridique, sur sa protection et sur ce qu'il est possible de faire ou de ne pas faire... Il est alors indispensable de comprendre ce que les logiciels désignent, ce qu'ils représentent, ainsi que la portée des licences qui les encadrent.

Véronique-Déborah Cohen, Avocat au Barreau de Paris et Docteur en Droit, s'attelle à cette tâche, après avoir traité avec brio le thème des logiciels libres.

Ce livre simple et pratique apporte un éclairage unique. Il récapitule les règles de droit applicables aux logiciels propriétaires (propriété intellectuelle, etc.).

Il décrypte en profondeur le contrat de licence de logiciel à travers une analyse complète de ses différentes clauses et des concepts de base qui le fondent.

À découvrir et à acquérir sans tarder, ce livre pragmatique et très concret vous explique tout des logiciels propriétaires et des licences y afférentes !

Fiche Technique

Paru le : 07/01/2016

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Auteur : Véronique-Déborah Cohen

Éditeur(s) : Afnor

Collection(s) : Droit & PME

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-12-465518-2

EAN13 : 9782124655182

Reliure : Broché

Pages : XXII-128

Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.0 cm

Poids: 305 g