Présente la nouvelle réglementation concernant la passation et l'exécution des marchés publics de travaux et les modalités de recours contre les décisions des pouvoirs adjudicateurs, rassemblées dans la loi du 17 juin 2013. ©Electre 2024
Guide pratique des marchés publics de travaux
Le présent ouvrage explique la nouvelle réglementation relative à l'attribution et à l'exécution des marchés publics de travaux et de promotion dans les secteurs classiques, ainsi que les possibilités de recours contre les décisions des pouvoirs adjudicateurs. L'objectif poursuivi est de procurer aux praticiens un outil de travail quotidien leur permettant de retrouver aisément et de comprendre les règles dont ils doivent tenir compte. Il s'adresse donc avant tout aux pouvoirs adjudicateurs, aux entrepreneurs, aux promoteurs, aux auteurs de projets, aux project managers mais aussi aux juristes et avocats qui les assistent.
Dans cette optique, son approche se veut très concrète : la matière est présentée en suivant l'ordre chronologique du déroulement d'une procédure d'attribution et de la réalisation d'un chantier de travaux publics. Les règles traitant d'un même sujet sont regroupées par section, quelle que soit leur source, illustrées de « cartes mentales » et assorties de commentaires pratiques de l'auteur mais aussi d'analyses plus juridiques lorsque l'obscurité, les lacunes ou l'ambiguïté du texte le justifient. L'attention du lecteur est d'autre part constamment attirée sur des points importants par l'utilisation d'icônes représentant par exemple une modification par rapport aux règles précédentes, un délai à respecter, la nécessité de réagir par écrit, une sanction ou une dérogation possibles...
L'ouvrage constitue ainsi une introduction complète au domaine étudié, qui pourra utilement être approfondie par la consultation d'articles ou de livres destinés aux spécialistes.
Paru le : 27/10/2015
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Marc-Antoine Elsen
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-8324-1
EAN13 : 9782804483241
Reliure : Broché
Pages : 445
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.5 cm
Poids: 690 g
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