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Histoire et actualités du droit viticole : la robe et le vin

Auteur : Centre aquitain d'histoire du droit

Auteur : Centre d'études et de recherches en droit des affaires et des contrats (Pessac, Gironde)

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Résumé

Ce recueil aborde des thèmes concernant le vin et les règles de droit qui s'y rapportent, dont les politiques de régulation du marché, la sélection et l'identification des vins, le droit de l'entreprise viticole sous tous ses aspects. ©Electre 2024

Histoire et actualités du droit viticole

La Robe et le Vin

Les thématiques choisies par les deux centres de recherche de l'université Montesquieu - Bordeaux IV, le Centre aquitain d'histoire du droit (CAHD), et le Centre d'étude et de recherche en droit des affaires et des contrats (CERDAC) sous l'égide de l'Institut des sciences de la vigne et du vin (ISVV), nous permettent d'aborder en trois parties des questions primordiales quant à l'avenir et la gestion des entreprises viticoles françaises.

La première partie nous entraîne au coeur des politiques de régulation du marché, sous leurs aspects historiques, mais également sous le prisme des réformes les plus récentes. Sont traités successivement : l'arrachage, de Domitien au droit contemporain ; les parlementaires, le mouillage et le vinage des vins ; la nouvelle régulation communautaire du marché vitivinicole.

La seconde partie est consacrée à la sélection et l'identification des vins. Des sujets essentiels pour toute entreprise vitivinicole sont présentés comme les aspects juridiques de la dégustation d'agrément des vins à indication géographique, les heurs et malheurs des classements en Bordelais (de 1855 au classement de Saint-Émilion), la nouvelle classification et l'étiquetage des vins, et enfin l'actualité des marques viticoles.

La dernière partie concerne l'entreprise viticole. Dans un esprit dynamique sont traités les modes d'exploitation en viticulture, la transmission de l'entreprise vitivinicole, et sur fond de crise, le traitement des difficultés des entreprises de la filière.

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Dossiers

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Fiche Technique

ISBN : 978-2-35156-059-4

EAN13 : 9782351560594

Reliure : Broché

Pages : 237

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.5 cm

Poids: 400 g