Issu d'une thèse, cet ouvrage étudie la gouvernance relative à l'architecture du système numérique, ainsi que la normativité de l'ordre numérique, notamment à travers les composantes constitutives du réseau et son maillage sous-jacent. ©Electre 2024

Complexe : tel est l'adjectif qui, sans aucun doute, résume le mieux la question de l'architecture normative du réseau internet. Pour deux raisons : la première tient à l'identification des normes qui constituent cette architecture ; la seconde tient à leur objet. Tout d'abord, s'agissant de l'identification de normes, cette entreprise s'avère éminemment complexe dans la mesure où voilà un concept, la norme, qui renvoie à des réalités si différentes, qu'il est peu aisé de le définir. Après avoir établi l'existence de normes qui règlent la conduite des bâtisseurs du réseau, il faudra, en outre, s'interroger sur la nature de ces normes. Là encore, cette problématique n'est pas aussi facile à résoudre qu'il y paraît. Il n'existe, en effet, aucun critère de distinction entre les différentes espèces de normes qui fasse l'unanimité chez les auteurs. Concernant, ensuite, la seconde raison pour laquelle la question de l'architecture normative de l'internet est placée sous le signe de la complexité, c'est vers l'objet des normes qui la composent qu'il conviendra de se tourner : l'organisation de la société numérique. Il s'agit là d'un système complexe. Si l'on adhère à cette idée, il doit corrélativement être admis que le schéma auquel répondent les normes par l'entremise desquelles le contrôle de pareil système est effectué, est très différent de celui dans lequel s'inscrivent les normes qui nous sont les plus familières : les règles juridiques. Alors que la genèse des premières est sous-tendue par un mécanisme d'auto-organisation, la création des secondes procède d'un acte de volonté. La différence entre les deux schémas est de taille : dans un cas, c'est la spontanéité qui commande la production des règles de conduite, dans l'autre c'est la raison. Dans l'univers numérique, l'opposition entre ces deux schémas normatifs se retrouve : elle se traduit par la concurrence qui existe entre les ordres numériques et juridiques. Aussi, est-ce à travers cette concurrence à laquelle se livrent ces deux systèmes normatifs que sera décrite l'architecture normative du réseau internet.