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Le droit du cheval et de l'équitation

Auteur : Manuel Carius

Paru le : 01/12/2005
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Références
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

En 2005, la France compte près d'un million de chevaux et 500.000 licenciés pour la Fédération française d'équitation. L'ouvrage présente les aspects juridiques des activités équestres. Chaque thème présenté est associé à un ensemble de règles juridiques applicables. Avec notamment le droit d'achat, de vente et d'élevage du cheval, ainsi que des exemples tirés de la jurisprudence. ©Electre 2018

Quatrième de couverture

Le droit du cheval et de l'équitation Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine : professionnels, propriétaires cavaliers. Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...). Il fait le point sur les règles applicables à un domaine dont le fonctionnement est particulier. Le droit de l'achat et de la vente, notamment, répond à des normes très précises qu'il est impératif de connaître pour éviter toute déconvenue. Le lecteur pourra y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes qu'il rencontre. La filière équine n'échappe pas au phénomène de « juridicisation » croissante qui caractérise nos sociétés modernes. Cela se traduit par une augmentation régulière et significative des textes normatifs régissant la matière : lois, décrets, arrêtés, mais aussi, directives et règlements communautaires ou conventions internationales. Les professionnels de la filière doivent, dans leurs activités, respecter des procédures fiscales ou sociales, des formalités administratives et agir conformément aux règles en vigueur, parfois sous peine de sanction pénale, en cas d'accident par exemple. Mais les simples cavaliers et les propriétaires ont aussi intérêt à être informés du cadre juridique et réglementaire dans lequel ils pourront s'adonner sereinement à leur passion.

Fiche Technique

Paru le : 01/12/2005

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Manuel Carius

Éditeur(s) : Editions France agricole

Collection(s) : Références

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-85557-127-8

EAN13 : 9782855571270

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 238

Hauteur : 25 cm / Largeur : 17 cm

Épaisseur : 2,1 cm

Poids : 470 g