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Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres

Auteur : Marie-Odile Gain

Paru le : 28/02/2008
Éditeur(s) : Litec
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Litec professionnels
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Les terres demeurent l'élément fondamental de l'exploitation agricole. Elles sont envisagées ici en tant qu'objet de la relation de droit privé que demeurent le bail rural ordinaire, les baux ruraux à long terme et le bail cessible, puis au regard de l'intérêt général à travers le contrôle des structures et la SAFER. Des références jurisprudentielles et doctrinales justifient les développements. ©Electre 2018

Quatrième de couverture

Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres Loin des représentations télévisuelles d'un monde rural traditionnel, à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural ; et si ce droit est marqué des mêmes stéréotypes, il n'est qu'à se plonger dans les textes des dernières années (L. 23 févr. 2005, relative aux territoires ruraux ; L. 5 janv. 2006 d'orientation agricole ; Ord. 13 juill. 2006) pour se convaincre que l'agriculteur et son droit sont de plain-pied dans l'actualité et contribuent à la faire. Les contemporains urbains de l'exploitant agricole sont attentifs à la ruralité dont ils suivent, et même surveillent, l'adaptation aux technologies de pointe avec une attention universelle jamais démentie. Cet ouvrage a donc pour ambition de faire perdre au droit rural sa réputation de matière imperméable et d'un autre temps, et de dévoiler sa spécificité tout en le situant dans le paysage juridique commun. Comme l'a rappelé la loi du 23 février 2005, il n'y a pas d'agriculture sans territoire. C'est la raison pour laquelle l'auteur a choisi de partir des terres, envisagées dans la première partie, en tant qu'objet de la relation de droit privé que demeurent le bail rural ordinaire et les baux ruraux à long terme, dont le nouveau bail cessible. Le contrôle des structures et la SAFER sont envisagés dans la seconde partie et, à travers eux, les terres sont appréhendées au service de l'intérêt général. Ouvrage essentiellement pratique, il permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l'actualité ; il envisage les virtualités conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur résolution. Il intéresse le praticien (notaire, avocat, magistrat), le juriste généraliste, tout autant que le propriétaire foncier rural, l'exploitant agricole, ou même le curieux, tant l'agriculture reste une des activités essentielles à la vie de nos sociétés.

Fiche Technique

Paru le : 28/02/2008

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Marie-Odile Gain

Éditeur(s) : Litec

Collection(s) : Litec professionnels

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-7110-0942-4

EAN13 : 9782711009428

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : Non précisé.

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 1,1 cm

Poids : 310 g