Cette étude, issue d'une thèse ayant obtenu le prix de thèse 2011 à l'Université Paris II, propose une théorie de la preuve dans le droit de l'Union européenne en observant comment la preuve garantit et permet la réalisation des droits. ©Electre 2024
L'ouvrage esquisse pour la première fois une théorie de la preuve dans le droit de l'Union européenne comme ordre juridique propre. Cet exercice de décryptage et systématisation s'inscrit dans la continuité d'une doctrine récente qui envisage la preuve non seulement au regard de l'office du juge, mais aussi au regard de l'usage que celui-ci en fait. La doctrine aboutit à une définition de la preuve comme instrument de l'effectivité des droits et l'envisage au regard de sa fonction. Cette définition permet, d'une part, de comprendre comment le droit de l'Union saisit la preuve, et, d'autre part, d'expliquer la logique de telle ou telle règle de preuve.
Après avoir dégagé, grâce à une approche fonctionnelle, les principes du droit de l'Union qui s'appliquent à la preuve et qui en garantissent l'effectivité, l'auteur détermine leur incidence sur les règles de preuve. L'ouvrage rend compte de l'émergence progressive d'un droit de la preuve dans le droit de l'Union européenne.
L'ouvrage intéressera tous les praticiens spécialisés en droit et contentieux de l'Union européenne, en droit de la concurrence et en droit de la procédure ainsi que les professeurs et chercheurs dans ces mêmes matières.
La thèse a obtenu le prix de thèse en 2011 de l'Université Paris II, Panthéon-Assas.
Paru le : 05/11/2013
Thématique : Droit européen
Auteur(s) : Auteur : Maria Fartunova-Michel
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Droit de l'Union européenne
Contributeur(s) : Préfacier : Fabrice Picod
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-3561-8
EAN13 : 9782802735618
Reliure : Broché
Pages : 733
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.0 cm
Poids: 1135 g
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