Longtemps situées dans un milieu rural, les opérations archéologiques se rencontrent de plus en plus souvent dans un cadre urbain, et se trouvent face à de nouveaux problèmes (travaux publics, mines et carrières, remembrement, détecteur de métaux...). L'auteur présente une législation très étendue, mal connue car très dispersée (certains textes encore applicables remontent à plusieurs siècles). ©Electre 2025
Si l'archéologie est avant tout une science, elle est devenue au cours des années, sinon au cours des siècles, objet d'un droit d'une complexité croissante. Toute une série de règles a peu à peu encadré la recherche et la protection des vestiges archéologiques. Désormais, un archéologue est confronté notamment à des questions de droit de la propriété, de droit pénal ou de droit de l'urbanisme. Inversement, les collectivités territoriales, les aménageurs ou les juristes sont de plus en plus souvent amenés à connaître des dossiers relevant directement ou non de l'archéologie.
Cet ouvrage a pour but de présenter les règles en la matière, dont l'une des caractéristiques est leur très grande dispersion. Cette présentation, tant pour l'archéologie terrestre que l'archéologie sous-marine, est destinée aussi bien aux juristes qu'aux non-juristes. Elle concerne l'archéologie nationale mais aussi l'archéologie française à l'étranger.
Paru le : 20/05/1996
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Auteur : Catherine Rigambert
Éditeur(s) :
Picard
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Roland Drago
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782708404960
Reliure : Broché
Pages : 255
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.4 cm
Poids: 460 g
Carte fidélité
Mollat Radio
