S'attache à examiner la pratique de l'instrument dénommé hardship visant à la fois la survie du contrat et la préservation de son équilibre économique en droit du commerce international. Etudie les caractéristiques de cette clause dans les domaines où elle est objet de réglementation à savoir : les droits nationaux, les conventions internationales, la pratique contractuelle et le droit anational. ©Electre 2024

L'ouvrage

Le présent ouvrage cherche à procéder à une étude approfondie sur le hardship dans le droit du commerce international. En ce sens, il a fallu à l'auteur examiner la reconnaissance et les caractéristiques du hardship dans les différents domaines où il est objet de réglementation, à savoir: les droits nationaux, les conventions internationales, la pratique contractuelle et le droit anational.

Au niveau des droits nationaux, l'étude a montré la diversité des solutions proposées par différents systèmes juridiques (en l'occurrence les droits français, américain et italien). L'analyse des principales conventions internationales a permis le constat sur l'ambiguïté des textes conventionnels, ce qui entraîne une incertitude quant au contenu et à l'application des règles établies.

La pratique contractuelle survient alors comme le domaine où le hardship s'est plus développé. La réalisation d'un nouveau sondage sur la pratique contractuelle a permis à l'auteur de constater les termes de cette évolution, qui s'est caractérisée à la fois par la sophistication des clauses et par la consolidation de leur utilisation dans les contrats internationaux. Dans le domaine de la lex mercatoria, l'étude montre que les arbitres dans un premier temps reconnaissent l'existence d'une règle de droit anational sur le hardship, malgré des contours assez indéfinis. L'auteur vise à montrer alors comme cette difficulté a pu être surmontée grâce à l'avènement des Principes d'Unidroit et des Principes Européens, lesquels, à l'exception de certains aspects ponctuels, semblent refléter le contenu de la lex mercatoria.

Dans sa partie finale, l'étude conclut que, à l'heure actuelle, le hardship constitue une des institutions les plus développées pour assurer «l'équité» dans les affaires internationales, sans mettre en péril la «sécurité juridique des rapports».