Des praticiens, juges et universitaires échangent leurs points de vue pour dégager les caractéristiques du contentieux international et proposent une réflexion sur les institutions juridiques procédurales. Ils mettent en évidence l'incertitude de la notion de tiers de part la multiplication de ses applications pratiques mais également de ses fondements. ©Electre 2024
Poursuivant la démarche comparative relative aux juridictions internationales et appliquée, chaque année, à une question processuelle particulière, cette nouvelle parution de la collection Contentieux International a choisi d'explorer la situation du Tiers à l'instance devant les juridictions internationales. Il s'agit, cette fois encore, grâce aux regards croisés de praticiens, juges et universitaires, d'examiner un problème commun à ces juridictions et de déceler les influences réciproques entre les espaces normatifs du droit interne et international, public ou privé.
La question du tiers à l'instance ne se pose pas de manière uniforme devant toutes les juridictions et les traitements procéduraux en sont assez variables. Mais, derrière ces variations, on ne manque pas de retrouver des problèmes communs, d'autant que quasiment toutes les juridictions sont confrontées à la revendication croissante de la présence de tiers. Il n'y a pas un tiers, mais des tiers; certains sont absents, d'autres présents; certains défendent un intérêt individuel, d'autres un intérêt collectif, voire l'intérêt général. Les approches se révèlent diversifiées et leur comparaison porteuse d'enseignements, y compris dans une perspective théorique.
Paru le : 20/09/2005
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Auteur : Journée du contentieux international (3 ; 2004)
Éditeur(s) :
Pedone
Collection(s) : Contentieux international
Contributeur(s) : Directeur de publication : Hélène Ruiz Fabri - Directeur de publication : Jean-Marc Sorel - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Centre d'études et de recherches en droit international (Paris) - Editeur scientifique (ou intellectuel) : INSTITUT DE DROIT COMPARE (Paris)
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782233004741
Reliure : Broché
Pages : 266
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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