Une étude comparative des fonctions du contrôle en droit, en France et aux Pays-Bas. Les auteurs mettent en évidence que le contrôle s'exerce soit à des fins de protection, d'organisation ou de sanction, soit qu'il emprunte des voies nouvelles. ©Electre 2024
Réunis à Poitiers les 4 et 5 juin 2010, les universitaires des Facultés de droit de Poitiers et de Nimègue, désireux d'écrire un nouveau chapitre de leur relation déjà ancienne, continuée depuis 60 ans, ont choisi d'étudier les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais.
Cette démarche comparatiste s'est révélée une nouvelle fois féconde.
Elle a permis de mettre en évidence que le contrôle, qui concerne toutes les branches du droit, possède aujourd'hui deux dimensions, soit qu'il s'exerce à des fins de protection, d'organisation ou de sanction, soit qu'il emprunte des voies nouvelles autant dans les missions qui lui sont reconnues que dans la création d'autorités chargées de les exercer.
Joël Monnet et Éric Gojosso
Paru le : 21/02/2012
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers
LGDJ
Collection(s) : Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Joël Monnet - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Eric Gojosso
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 979-10-90426-12-2
EAN13 : 9791090426122
Reliure : Broché
Pages : 206
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 337 g
Carte fidélité
Mollat Radio
