Présentation de plusieurs hérarchies des normes juridiques, au regard des rapports entre droits nationaux et droit international, et de leur incapacité à répondre aux enjeux actuels. L'auteur rappelle le rôle joué par la Constitution dans l'ordre juridique de chaque Etat et propose d'harmoniser les ordres juridiques au moyen d'une nouvelle clé de lecture des rapports de systèmes. ©Electre 2024
Repenser les rapports entre ordres juridiques
Notre droit s'internationalise, s'européanise, dans un mouvement exponentiel. Outre les oppositions idéologiques à ce phénomène, que l'on peut juger stériles et surtout très peu conformes à la réalité, les difficultés juridiques suscitées par l'interpénétration des ordres juridiques peuvent décontenancer, tant les instruments habituels de gestion des conflits normatifs sont peu adaptés au traitement des conflits entre norme interne et norme internationale. Le juge, la doctrine ne parviennent pas vraiment à trancher le noeud gordien que constituent ces rapports. Les atermoiements, les silences, les retours en arrière, les crispations démontrent à quel point les cartes sont redistribuées et les enjeux à la mesure des bouleversements. Les drames, les batailles mêmes que suscitent certaines évolutions du droit, comme le caractère prioritaire de la question de constitutionnalité, démontrent que l'édifice est fragile.
Les rapports entre ordres juridiques ne peuvent être compris et solutionnés en mobilisant des grilles de lecture qui relèvent avant tout d'une logique d'ordre juridique interne. Il convient de repenser ces rapports, de réfléchir avec d'autre prismes, d'abandonner des instruments qui paraissaient incontournables comme la hiérarchie des normes, de porter d'autres regards, de chercher des voies nouvelles de traitement des conflits entre normes externes et normes internes. La doctrine doit aussi être capable de porter un regard sur elle-même quant à sa vision des rapports entre ordres juridiques, quant à son obédience à certains postulats.
Porter un autre regard sur les rapports entre ordres juridiques, telle est l'ambition de cet ouvrage.
Paru le : 05/03/2013
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Auteur : Baptiste Bonnet
Éditeur(s) :
Lextenso
Collection(s) : Forum
Contributeur(s) : Préfacier : Fabrice Picod
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-35971-084-7
EAN13 : 9782359710847
Reliure : Broché
Pages : 207
Hauteur: 20.0 cm / Largeur 13.0 cm
Épaisseur: 1.0 cm
Poids: 232 g
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