Critique les avancées et zones d'ombres du droit international pénal inauguré à Nuremberg. Analyse l'avis consultatif rendu le 8 juillet 1996 par la Cour internationale de justice sur la légitimité d'emploi ou de menace d'emploi de l'arme nucléaire (examine l'opinion de chacun des 14 juges). Aborde sept questions actuelles soulevées par le droit des conflits armés. ©Electre 2025

Le "nouveau droit" inauguré à Nuremberg a sans aucun doute fait accomplir au droit international pénal des avancées d'exceptionnelle importance. Faut-il pour autant ignorer ses zones d'ombre et ses faiblesses ? Dans quelle mesure ses acquis les plus essentiels ont-ils résisté à l'épreuve du temps ? Telles sont les questions traitées dans le présent ouvrage dont la première partie sera la reprise, souhaitée, de l'analyse spécialement consacrée par l'auteur aux promesses et aux déconvenues de ce droit.

Essentiellement centrée sur l'Avis consultatif rendu le 8 juillet 1996 par la Cour Internationale de Justice concernant la légitimité de l'emploi et de la menace d'emploi de l'arme nucléaire, la deuxième partie propose une analyse systématique des motifs et du dispositif de l'Avis mais aussi des opinions de chacun des quatorze juges composant le siège. Pour l'auteur, l'Avis aura illustré de façon impressionnante "les divergences profondes qui peuvent subsister entre juges de la Cour Internationale de Justice à propos de principes parmi les plus fondamentaux du droit international humanitaire".

La troisième partie réunit sept questions à la fois actuelles et brûlantes du droit des conflits armés :

I. L'inacceptable justification du crime de guerre par les nécessités militaires et les exigences vitales de la nation ; II. La répression de l'imprudence dans la conduite des opérations armées ; III. La difficile définition du crime international d'agression ; IV. La périlleuse qualification d'acte terroriste ; V. L'impérieuse obligation de motiver les décisions de ne pas instruire et de ne pas poursuivre en matière de crimes de guerre ; VI. Les applications inacceptables du principe de proportionnalité et le problème pénal des pertes humaines collatérales ou incidentes ; VII. La nécessité de prévoir une procédure réglementaire permettant aux subordonnés d'exercer, sans dommage pour eux et dans le respect de la discipline, leur droit et leur devoir de ne pas obéir aux ordres manifestement criminels.