Ouvrage didactique sur le droit aérien public et privé international qui, dans une première partie, revient sur l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques et décrit les institutions internationales compétentes, puis dans une deuxième partie, étudie le statut juridique de l'aéronef et les différents régimes de la responsabilité du transporteur aérien envers les passagers. ©Electre 2024
La réglementation du transport aérien doit s'adapter sans cesse à des mutations radicales dans un monde incertain et une économie de marché mondialisée.
C'est ce qui en rend la mise à jour difficile pour le praticien, l'étudiant et le public intéressé.
Ce Précis leur est destiné. On y trouvera des réponses actualisées - même si elles ne sauraient évidemment être définitives- aux multiples questions qui se posent.
La première partie est consacrée au droit public aérien. Elle évoque l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales compétentes. Un chapitre important est consacré au droit européen de l'air, notamment la politique aérienne commune, le marché intérieur, les règles de concurrence et les relations avec les pays tiers. Le droit public aérien belge est ensuite passé en revue. Le chapitre VI est consacré au droit public aérien français, notamment l'organisation de l'aviation civile et l'accès au marché. Le chapitre suivant énumère les nouvelles orientations des compagnies aériennes : privatisations, concentrations, alliances. Le chapitre VIII traite de la sûreté de l'aviation civile internationale.
La seconde partie est consacrée au droit privé aérien. Après l'étude du statut juridique de l'aéronef, les différents régimes de la responsabilité du transporteur aérien envers les passagers, bagages et marchandises transportés sont analysés en détail. Les divers aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface, en ce compris la problématique du bruit, sont ensuite abordés pour terminer par l'examen de questions diverses dont celles de la responsabilité des vendeurs et constructeurs d'aéronefs, des affrètements et du financement d'aéronefs. Cette seconde partie contient d'importants développements de droit comparé belge et français.
Paru le : 15/01/2007
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Auteur : Jacques Naveau Auteur : Marc Godfroid Auteur : Alfred Frühling
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-2306-6
EAN13 : 9782802723066
Reliure : Broché
Pages : 498
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 3.3 cm
Poids: 867 g
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