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Dictionnaire de droit administratif

Éditeur : Bruylant
Définitions des principales notions de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence du droit administratif belge, enrichies d'analyses approfondies et critiques. ©Electre 2019
87,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Institutions économiques internationales

Éditeur : Bruylant
Description du rôle joué par les organisations économiques internationales comme l'OMC ou la Banque mondiale ou encore le FMI dans un contexte tenant compte de l'environnement historique et des motivations économiques dont les institutions analysées sont le produit. ...
72,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Le régime matrimonial

Éditeur : Bruylant
Présentation des principes fondamentaux des différents régimes matrimoniaux dans divers domaines de la vie quotidienne. Les exemples de jurisprudence sont nombreux et les controverses exposées. ©Electre 2019
109,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Précis du droit des successions et des libéralités

Éditeur : Bruylant
Présente les règles belges en matière de dévolution successorale légale, de libéralités, de mise en oeuvre des droits successoraux, etc. ©Electre 2019
227,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Précis du notariat

Éditeur : Bruylant
Précis analysant brièvement les principes essentiels régissant la profession de notaire en regard du droit belge : l'origine de la profession, son organisation, son pouvoir, ses compétences, ses obligations, la teneur des actes notariés, les honoraires, et la respons...
114,00 €
Indisponible

Contentieux administratif

Éditeur : Bruylant
Etude exhaustive, critique et comparative du contentieux administratif belge fournissant les bases historiques et théoriques nécessaires à sa compréhension. ©Electre 2019
182,55 €
Indisponible

Contentieux administratif

Éditeur : Bruylant
Etude exhaustive, critique et comparative du contentieux administratif belge fournissant les bases historiques et théoriques nécessaires à sa compréhension. ©Electre 2019
235,00 €
Indisponible

Contentieux administratif

Éditeur : Bruylant
Les trois premiers chapitres sont consacrés à un aperçu de droit comparé et au contexte constitutionnel au sens large, incluant des aspects de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Après une brève description du Conseil d'É...
163,40 €
Indisponible

Dictionnaire élémentaire de droit administratif

Éditeur : Bruylant
Définition des principales notions de la législation, la doctrine et la jurisprudence du droit administratif belge. ©Electre 2019
78,00 €
Indisponible

Droit de l'environnement

Éditeur : Bruylant
Au sommaire notamment : Les origines et les principes généraux du droit de l'environnement; La protection de l'environnement à l'intervention de la puissance publique; Le contentieux de l'environnement; Contrats et instruments divers. ©Electre 2019
121,70 €
Indisponible

Eléments de droit pénal international et européen

Auteur : Eric David
Éditeur : Bruylant
Synthèse des règles s'appliquant à cette matière. Sont traitées d'une part les compétences de l'Etat à l'égard des infractions présentant un élément d'extranéité, les limites à l'exercice par le juge national de sa compétence répressive, la coopération internationale...
225,00 €
Indisponible

Institutions économiques internationales

Éditeur : Bruylant
L'ordre économique international, les institutions du commerce international, des relations monétaires, de l'entreprise et du transfert de ressources en faveur du développement. ©Electre 2019
54,10 €
Indisponible

La caducité des obligations contractuelles par disparition d'un élément essentiel à leur formation : de la nature des choses à l'équité, de l'impossibilité au principe de l'exécution de bonne foi

Éditeur : Bruylant
Le consentement, la capacité, l'objet et la cause sont conçus comme des éléments essentiels à la formation du contrat. Leur absence ou les vices qui les affectent lors de cette formation sont sanctionnés de nullité. Qu'en est-il de leur disparition après la conclusio...
52,80 €
Indisponible

Le régime fiscal des sociétés en Belgique

Éditeur : Bruylant
Traite de l'application des impôts et taxes aux sociétés belges (sociétés de capitaux et sociétés de personnes) et aux sociétés étrangères. En ce qui concerne les sociétés belges, l'auteur ne se limite pas à l'impôt des sociétés, mais étudie également le régime fisca...
140,00 €
Indisponible

Le Régime fiscal des sociétés en Belgique

Éditeur : Bruylant
Traite de l'application des impôts sur les revenus en Belgique aux société belges (sociétés de capitaux et sociétés de personnes) et aux sociétés étrangères. En ce qui concerne les sociétés belges, l'auteur ne limite pas à l'impôt des sociétés, mais étudie également ...
98,95 €
Indisponible

Le régime matrimonial

Éditeur : Bruylant
Présentation des principes fondamentaux des différents régimes matrimoniaux dans divers domaines de la vie quotidienne. Les exemples de jurisprudence sont nombreux et les controverses exposées. ©Electre 2019
55,80 €
Indisponible

Les Assurances de l'entreprise. Volume 1, Actes du colloque tenu à l'Université libre de Bruxelles : 20-21 oct. 1988

Éditeur : Bruylant
En deux sections : L'Assurance des responsabilités de l'entreprise, Les Perspectives d'avenir. ©Electre 2019
87,46 €
Indisponible

Manuel de droit diplomatique

Auteur : Jean Salmon
Éditeur : Bruylant
L'auteur enseigne depuis trente ans le droit diplomatique à l'ULB. Il analyse en particulier la convention de Vienne de 1961 sur les relations diplomatiques à la lumière de la pratique étatique et surtout judiciaire. Plus de 700 décisions sont recensées et analysées ...
130,00 €
Indisponible

Précis de droit aérien

Éditeur : Bruylant
Ouvrage didactique sur le droit aérien public et privé international qui, dans une première partie, revient sur l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques et décrit les institutions internationales compétentes, puis dans une deuxième partie, ét...
101,40 €
Indisponible

Précis de droit constitutionnel belge : regard sur un système institutionnel paradoxal

Éditeur : Bruylant
Comprend des exposés sur l'État et la Constitution, sur les règles qui s'appliquent aux niveaux fédéral, régional et communautaire, sur les institutions spécifiques du pouvoir fédéral, sur l'autonomie des régions et des communautés... ©Electre 2019
197,75 €
Indisponible

Précis de droit de la famille

Éditeur : Bruylant
Expose de façon complète le statut personnel de chaque membre de la famille et des incapables juridiques ainsi que les règles qui régissent, en droit belge, les relations familiales (mariage, divorce, filiation, adoption, etc.). ©Electre 2019
142,00 €
Indisponible

Précis de droit de la famille

Éditeur : Bruylant
Ce précis expose de façon complète le statut personnel de chaque membre de la famille et des incapables juridiques ainsi que les règles qui régissent, en droit belge, les relations familiales (mariage, divorce, filiation, adoption, etc.). ©Electre 2019
202,00 €
Indisponible

Précis du notariat

Éditeur : Bruylant
Précis analysant brièvement les principes essentiels régissant la profession de notaire, bilan du passé et perspectives d'avenir. ©Electre 2019
76,05 €
Indisponible
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