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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Précis du notariat
Éditeur(s): Bruylant
Précis analysant brièvement les principes essentiels régissant la profession de notaire en regard du droit belge : l'origine de la profession, son organisation, son pouvoir, ses compétences, ses obligations, la teneur des actes notariés, les honoraires, et la respons...
139,00 €
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Principes de droit des conflits armés
Éditeur(s): Bruylant
E. David analyse les règles et le champ d'application du droit des conflits armés et la responsabilité de ses violations avec le rôle respectif des Etats, des puissances protectrices, du mouvement de la Croix-Rouge et les modalités de l'enquête internationale. Puis, ...
238,00 €
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Dictionnaire élémentaire de droit administratif
Éditeur(s): Bruylant
Définition des principales notions de la législation, la doctrine et la jurisprudence du droit administratif belge. ©Electre 2024
78,00 €
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Le régime matrimonial
Éditeur(s): Bruylant
Présentation des principes fondamentaux des différents régimes matrimoniaux dans divers domaines de la vie quotidienne. Les exemples de jurisprudence sont nombreux et les controverses exposées. ©Electre 2024
55,80 €
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Le régime matrimonial
Éditeur(s): Bruylant
Présentation des principes fondamentaux des différents régimes matrimoniaux dans divers domaines de la vie quotidienne. Les exemples de jurisprudence sont nombreux et les controverses exposées. ©Electre 2024
128,00 €
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Manuel de droit diplomatique
Éditeur(s): Bruylant
L'auteur enseigne depuis trente ans le droit diplomatique à l'ULB. Il analyse en particulier la convention de Vienne de 1961 sur les relations diplomatiques à la lumière de la pratique étatique et surtout judiciaire. Plus de 700 décisions sont recensées et analysées ...
130,00 €
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Principes de droit des conflits armés
Éditeur(s): Bruylant
Analyse les règles et le champ d'application du droit des conflits armés et la responsabilité de ses violations avec le rôle respectif des Etats, des puissances protectrices, du mouvement de la Croix-Rouge et les modalités de l'enquête internationale. Puis présente l...
162,25 €
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Précis de droit de la famille
Éditeur(s): Bruylant
Ce précis expose de façon complète le statut personnel de chaque membre de la famille et des incapables juridiques ainsi que les règles qui régissent, en droit belge, les relations familiales (mariage, divorce, filiation, adoption, etc.). ©Electre 2024
202,00 €
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Eléments de droit pénal international et européen
Éditeur(s): Bruylant
Synthèse des règles s'appliquant à cette matière. Sont traitées d'une part les compétences de l'Etat à l'égard des infractions présentant un élément d'extranéité, les limites à l'exercice par le juge national de sa compétence répressive, la coopération internationale...
225,00 €
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Institutions économiques internationales
Éditeur(s): Bruylant
Description du rôle joué par les organisations économiques internationales comme l'OMC ou la Banque mondiale ou encore le FMI dans un contexte tenant compte de l'environnement historique et des motivations économiques dont les institutions analysées sont le produit. ...
72,00 €
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Contentieux administratif
Éditeur(s): Bruylant
Les trois premiers chapitres sont consacrés à un aperçu de droit comparé et au contexte constitutionnel au sens large, incluant des aspects de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Après une brève description du Conseil d'É...
163,40 €
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Précis de droit aérien
Éditeur(s): Bruylant
Ouvrage didactique sur le droit aérien public et privé international qui, dans une première partie, revient sur l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques et décrit les institutions internationales compétentes, puis dans une deuxième partie, ét...
101,40 €
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Précis de droit de la famille
Éditeur(s): Bruylant
Expose de façon complète le statut personnel de chaque membre de la famille et des incapables juridiques ainsi que les règles qui régissent, en droit belge, les relations familiales (mariage, divorce, filiation, adoption, etc.). ©Electre 2024
142,00 €
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Contentieux administratif
Éditeur(s): Bruylant
Etude exhaustive, critique et comparative du contentieux administratif belge fournissant les bases historiques et théoriques nécessaires à sa compréhension. ©Electre 2024
182,55 €
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Précis du notariat
Éditeur(s): Bruylant
Précis analysant brièvement les principes essentiels régissant la profession de notaire, bilan du passé et perspectives d'avenir. ©Electre 2024
76,05 €
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Droit de l'environnement
Éditeur(s): Bruylant
Au sommaire notamment : Les origines et les principes généraux du droit de l'environnement; La protection de l'environnement à l'intervention de la puissance publique; Le contentieux de l'environnement; Contrats et instruments divers. ©Electre 2024
121,70 €
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Le Régime fiscal des sociétés en Belgique
Éditeur(s): Bruylant
Traite de l'application des impôts sur les revenus en Belgique aux société belges (sociétés de capitaux et sociétés de personnes) et aux sociétés étrangères. En ce qui concerne les sociétés belges, l'auteur ne limite pas à l'impôt des sociétés, mais étudie également ...
98,95 €
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Précis du droit des successions et des libéralités
Éditeur(s): Bruylant
Présente les règles belges en matière de dévolution successorale légale, de libéralités, de mise en oeuvre des droits successoraux, etc. ©Electre 2024
269,00 €
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Principes de droit des conflits armés
Éditeur(s): Bruylant
E. David analyse les règles et le champ d'application du droit des conflits armés et la responsabilité de ses violations avec le rôle respectif des Etats, des puissances protectrices, du mouvement de la Croix-Rouge et les modalités de l'enquête internationale. Puis, ...
197,75 €
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Le régime fiscal des sociétés en Belgique
Éditeur(s): Bruylant
Traite de l'application des impôts et taxes aux sociétés belges (sociétés de capitaux et sociétés de personnes) et aux sociétés étrangères. En ce qui concerne les sociétés belges, l'auteur ne se limite pas à l'impôt des sociétés, mais étudie également le régime fisca...
140,00 €
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Les Assurances de l'entreprise. Vol. 1. Actes du colloque tenu à l'Université libre de Bruxelles : 20-21 oct. 1988
Éditeur(s): Bruylant
En deux sections : L'Assurance des responsabilités de l'entreprise, Les Perspectives d'avenir. ©Electre 2024
87,46 €
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La caducité des obligations contractuelles par disparition d'un élément essentiel à leur formation : de la nature des choses à l'équité, de l'impossibilité au principe de l'exécution de bonne foi
Éditeur(s): Bruylant
Le consentement, la capacité, l'objet et la cause sont conçus comme des éléments essentiels à la formation du contrat. Leur absence ou les vices qui les affectent lors de cette formation sont sanctionnés de nullité. Qu'en est-il de leur disparition après la conclusio...
52,80 €
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Contentieux administratif
Éditeur(s): Bruylant
Etude exhaustive, critique et comparative du contentieux administratif belge fournissant les bases historiques et théoriques nécessaires à sa compréhension. ©Electre 2024
235,00 €
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