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Précis du notariat

Éditeur(s) : Bruylant
Précis analysant brièvement les principes essentiels régissant la profession de notaire en regard du droit belge : l'origine de la profession, son organisation, son pouvoir, ses compétences, ses obligations, la teneur des actes notariés, les honoraires, et la respons...
139,00 €
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Les droits de jouissance : aspects civils et fiscaux

Éditeur(s) : Anthemis
Point sur les différentes techniques de transmission patrimoniale avec un droit de jouissance "réservé", tant au plan civil que fiscal. ©Electre 2025
72,00 €
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L'assurance-vie et les pensions complémentaires

Éditeur(s) : Bruylant
Editions Academia
Ces textes, issus d'un colloque organisé aux Facultés universitaires Saint-Louis le 11 mai 2006, font le point sur les aspects fiscaux des assurances-vie et des pensions complémentaires applicables aux mécanismes juridiques examinés dans le droit belge. ©Electre 2025
67,00 €
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Indignité successorale et substitution

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Présentation et explication des modifications de la loi du 10 décembre 2012 du Code civil, du Code pénal et du Code judiciaire belges concernant l'indignité successorale, la révocation des donations, la déchéance des avantages matrimoniaux et la substitution. L'auteu...
56,00 €
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Evaluation des droits viagers : usufruit, vente en viager

Éditeur(s) : Anthemis
Ouvrage portant sur l'évaluation de l'usufruit et de la rente viagère, avec des exemples et des études de cas. ©Electre 2025
113,00 €
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Le couple : décès

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le droit patrimonial du mariage et celui issu de la vie commune est analysé sous l'angle du décès et des techniques de droit patrimonial de la famille propres à la protection du conjoint survivant. ©Electre 2025
138,00 €
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